CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2006

Le Conseil Municipal a approuvé

• Décisions du Maire
• Finances : Débat d’orientations budgétaires (D.O.B.)
• Finances : Produits irrécouvrables
• Personnel territorial : Régime indemnitaire - Indemnités pour élections
• Personnel Territorial : Indemnités pour astreintes - extension
• Scolaire : Atelier diététique 2006/2007
• Urbanisme : ZAC du Centre Ville - Maison de gardiens - Autorisation de l’aménageur de déposer le permis de construire
• Motion - Projet de réalisation d’un circuit moto de type Carole à Wissous

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2006

Le Conseil Municipal a approuvé

• Décisions du Maire
• Finances : Décision modificative n° 2 - Affectation des résultats du compte administratif 2006
• Indemnité d’aide technique aux agents extérieurs du service des impôts
• Budget de la Commune - Produits irrécouvrables
• Culture : Convention avec l’association MJC RELIEF et l’association France Equateur pour un projet de sensibilisation à l’art
• Sport : Convention partenariale pour la promotion du Judo
• Domaine communal : Acquisition de la parcelle E 386 SIMOR
• Convention d’aménagement d’un parking par la société Sefri-Cime sur une parcelle communale.
• Enquête publique société SLEEVER - Avis du Conseil Municipal
• Classes transplantées – Modification de la délibération relative à la classe transplantée de Septembre 2006

Décisions du maire

• Autorisation préfectorale d’exploiter une installation classée donnée à la société DIAPAR

CONSEIL MUNICIPAL DU 04 SEPTEBRE 2006

Le Conseil Municipal a approuvé

• Finances imputation : Achat de matériaux bois
• Urbanisme : Lancement DUP Terrains du périmètre de l’aire d’accueil
• Intercommunalité : Avis sur l’adhésion au SIREDOM de la Communauté de Communes du Val d’Essonne
• Personnel territorial : Création de l’emploi spécifique aux affaires culturelles - annulation de la délibération du 26 Juin 06
• Personnel Territorial : Modification du tableau des effectifs
• Personnel Territorial : Indemnité de Technicité des Médecins (ITM)
• Personnel Territorial : Indemnité Spéciale des Médecins (ISM)
• Personnel Territorial : Adhésion de la Commune au dispositif GUSO (guichet unique pour les organisateurs de spectacles vivants).
• Avis sur la mise en place des périmètres de protection des ouvrages de production d’eau desservant la Commune
• Travaux d’aménagement de sécurité aux abords du groupe scolaire Edouard Herriot
• Avenant n°1 - Entretien des voies communales et de ses dépendances
• Réalisation d’un groupe scolaire : Proposition de jury de concours
• Avenant n°1 marché n°09/05 - Marché de collecte des déchets ménagers valorisables, déchets verts et encombrants; gestion du parc conteneur
• Avenant n°2 marché n° 09/05 - Marché de collecte des déchets ménagers valorisables, déchets verts et encombrants, gestion du parc conteneur

Décisions du maire

• Convention d’utilisation des installations sportives par le collège - Avenant n°6
• Procédure adaptée n° 2006-15 PA - Reprise et transfert de concession
• Location d’un véhicule
• Création d’un système d’arrosage intégré automatique sur surfaces engazonnées et arbustives site les Hirondelles
• Archivage : convention avec le CIG
• Aménagement de voirie - Voie du Cheminet
• Contrat de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs de catégorie H. Programme de voirie 2006
• Marché de travaux - reprise de ventilation et aménagement d’allée sur le site école maternelle Les Hirondelles
• Aménagement d’une laverie vaisselle et d’un self service dans le groupe scolaire MOREAU - Lot n° 2 et 3
• Bâtiment - marché de peinture et revêtement de sol - lot n°1 travaux de lasure et de peinture - lot n°2 fourniture et pose de moquette

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2006

Le Conseil Municipal a approuvé

• Décisions du Maire
• Budget primitif ville 2006 - mise en conformité des tableaux annexes.
• Compte administratif Ville 2005.
• Bilan des cessions et acquisitions de l’exercice 2005
• Compte administratif Assainissement 2005
• Compte de gestion Ville 2005
• Compte de gestion Assainissement 2005
• Affectation des résultats du Compte administratif Ville 2005
• Affectation des résultats du Compte administratif Assainissement 2005
• Subvention aux associations
• Budget supplémentaire Ville 2006
• Budget supplémentaire Assainissement 2006
• Occupation du domaine public – Redevance EDF 2006
• Tarifs communaux 2006/2007
• Tarifs mini-séjours du Centre de Loisirs Eté 2006
• Quotients familiaux - Actualisation
• Personnel Territorial : création emploi spécifique
• Personnel Territorial : mise à jour du tableau des effectifs
• Maison à 100 000 euros : critères d’éligibilité
• Crèches d’entreprise : réservation de places au profit de la Commune
• Installation classée SANOFI SYNTHELABO à Longjumeau : Avis du Conseil Municipal
• Autorisation de dépassement du COS pour la réalisation de logements sociaux
• Salle des Fêtes : réalisation de locaux - permis de construire
• Affaires scolaires : classes transplantées 2006/2007

Décisions du maire

• Rapport annuel de la qualité de l’eau distribuée : Mise à disposition du public
• Résultat du sondage IFOP 2006
• Alliance Prévention : rapport d’activité 2005
• Présentation de l’organigramme des services municipaux
• Informations diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2006

Le Conseil Municipal a approuvé

• Décisions du Maire
• Budget de la Ville : décision modificative n°1
• Centre de Loisirs : demande de subvention pour l’équipement en matériel et en mobilier
• Domaine communal : location à l’Inspection Académique de l’Education Nationale.
• ZAC du Centre-Ville : recours à la procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique
• ZAC du Centre-Ville : vente des parcelles communales D 38, D 39, D 40, D 41, et D 55
• ZAC du Centre-Ville : vente des parcelles communales D 18 (pour partie), D 19 et D 20
• Assainissement : convention et arrêté types de rejet industriel
• SIREDOM : Adhésion des syndicats mixtes SIRCOM, SIRECOM et SIROM
• SIREDOM : Adhésion de la Commune d’Epinay-sur-Orge
• Intercommunalité : motion EUROP’ESSONNE

Décisions du maire

• Procédure adaptée - Mobilier Centre de loisirs (lots n° 1 et n° 3)
• Procédure adaptée - Mobilier Centre de loisirs (lot n° 2)
• Poste de directeur de la MJC - Avenant au contrat de financement 2006
• Procédure adaptée - Maintenance des sytèmes d’alarme et d’automatisation
• Procédure adaptée - Travaux de voirie rénovation av. M. Telotte
• Procédure adaptée - Désherbage des voies et traitement sélectif des espaces engazonnés
• Préemption - Parcelle E 343, 12 avenue Charles de Gaulle
• Procédure adaptée - Produits phytosanitaires
• Procédure adaptée - Engrais
• Voyage des Anciens 2006 - Avenant n°1
• Colonies de vacances - Eté 2006

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2006

Le Conseil Municipal a approuvé

• Décisions du Maire
• Finances : Subventions aux associations 2006
• Finances : Budget Primitif de la ville 2006
• Finances : Budget Primitif assainissement 2006
• Fiscalité locale : Vote des taux des 4 taxes ménages, de la TEOM et des participations fiscalisées.
• Redevance d’assainissement 2006
• SIGEIF : Adhésion de la Commune de Carrières-sur-Seine (78)
• Jury d’assises : Tirage au sort de la liste des jurés d’assises pour l’année 2006/2007
• Centre de Loisirs rue de Wissous - règlement intérieur
• Affaires scolaires : classes transplantées 2005/2006
• Affaires sociales : convention de gestion d’un logement partagé par VITACITE la Mission Locale.
• Cession de la parcelle C 460 sise 97 avenue du Général de Gaulle
• Cession de la parcelle M 57 sise 28 rue du Général Leclerc
• Enquête publique : avis sur l’installation classée LOGISTA France à Longjumeau
• Voirie : incorporation de voies dans la voirie communale - Désignation des voies

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2006

Le Conseil Municipal a approuvé

• Décisions du Maire
• Finances : Débat d’orientations budgétaires 2006
• Personnel territorial : Indemnité d’exercice de missions des préfectures - Extension
• Personnel territorial : Création d’emploi
• Patrimoine : Echange d’une parcelle 72 Avenue de la Cour de France
• Elimination des Ordures Ménagères : rapport annuel 2004
• Eau potable et assainissement : rapport annuel 2004
• Marchés publics : recensement de l’année 2005
• Entretien ordinaire et spécial de l’éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore - Avenant n° 1 de transfert

Informations du maire

• Intercommunalité : schéma départemental d’orientation de l’intercommunalité et O.I.N. - courriers au rapporteur de la CDCI et au Préfet de la Région Ile de France.
• Urbanisme : révision du SDRIF - courrier au Conseil Régional
• DSP Assainissement : réponse aux interrogations de M. PINTO
• Divers

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2006

Le Conseil Municipal a approuvé

• Budget de la Commune : autorisation de dépenses d’investissement.
• Taxe locale d’équipement : remise gracieuse d’intérêts et pénalités de retard
• Subventions : acompte 2006
• Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor : année 2005
• Quotients familiaux : modification S.I.A.H.V.Y. : Taxe pour participation au raccordement au réseau d’eaux usées
• Personnel territorial : actualisation du tableau des effectifs
• Classes transplantées au Centre de vacances de Lézardrieux 2005/2006
• Football Club Morangis/Chilly-Mazarin : convention d’objectifs - Saison 2005/2006
• Intercommunalité : Motion contre le refus du Préfet de créer la Communauté d’agglomération «Europ’Essonne»

Informations du Maire

• Transport : ligne 399 - Lancement d’études concernant la section de la RD 118 - Avenue du Général Warabiot et Rue du Général Leclerc.
• Aéroport d’Orly : Travaux mars à Juin 2006

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2005

Le Conseil Municipal a approuvé

• Subventions aux associations : acompte 2006
• Séjours colonie de vacances au Domaine de Kermenguy : convention de réciprocité avec Chilly-Mazarin
• Affaires scolaires : classes transplantées 2005/2006 Maison de la petite enfance : règlement intérieur Centre de Loisirs à l’école les Acacias : règlement intérieur
• Affaires sociales : adhésion au Fond Solidarité Logement de l’Essonne
• Recensement : fixation de la rémunération des agents recenseurs
• ZAC du Centre-Ville : approbation du traité de concession d’aménagement
• ZAC du Centre-Ville : approbation du programme d’équipements publics
• ZAC du Centre-Ville : approbation du dossier de réalisation
• Déchets ménagers : appel d’offres ouvert
• Assainissement : choix du délégataire du réseau d’assainissement service public
• Assainissement : contrat de bassin de l’Yvette ava

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2005

Le Conseil Municipal a approuvé

• Utilisation de l’aire de jeux du domaine de KERMENGUY - Tarifs 2004/2005 et 2005/2006
• Centre de Loisirs : réalisation de travaux - Avenant n°1
• Centre de Loisirs : Maîtrise d’œuvre - avenant n°2
• Aménagement du pôle d’activités économiques d’intérêt départemental : reconduction de la convention de financement par le Conseil Général
• Société DIAPAR à Chilly-Mazarin : Avis du Conseil Municipal
• Adhésion à l’Association Française pour l’Accession à la Propriété (AFAP)
• ZAC Centre Ville : désignation de l’aménageur
• Assainissement : Création du Service Public d’assainissement non collectif ou SPANC

Décisions du Maire

• Procédure adaptée - Elagage
• Contrat de maintenance informatique LOAN

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2005

Le Conseil Municipal a approuvé

• Finances : décision modificative n°2
• Affaires scolaires : Contrat temps libre - atelier diététique année scolaire 2005/2006
• Affaires scolaires : Convention pour l’utilisation de la piscine municipale de Chilly-Mazarin.
• DSP assainissement : Prolongation du contrat - avenant n°4 - Motif d’intérêt général.

Décisions du Maire

• Informatique : Contrat de multiservices d’interconnexion VPN
• Colis de fin d’année des anciens.

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2005

Le Conseil Municipal a approuvé

• Fiscalité locale : taxe d’habitation - Institution d’un abattement spécial à la base
• Indemnité d’aide technique aux agents extérieurs du service des impôts : année 05
• Budget de la Commune : Produits irrécouvrables
• Affaires scolaires : prise en charge des frais de restauration scolaire pour les élèves de la C.L.I.S. - Convention avec Chilly-Mazarin
• Chemin rural n°8 : aliénation partielle
• ZAC Centre ville - Appel public à la concurrence
• ZAC Centre ville - Désignation de la Commission d’appel d’offres dans le cadre de l’appel public à la concurrence.
• ZAC Centre ville - conditions financières de cession du foncier
• Logement de gardien et dépendances rue de Wissous - Permis de démolir.
• SIGEIF : adhésion de la Commune de Périgny Sur Yerres
• Coopération décentralisée : adhésion à l’association Cités Unies France

Décisions du Maire

• Séjour du Centre de Loisirs du Val de Seine - Activités équestres
• Procédure adaptée - marché de fournitures - outillage manuel
• Procédure adaptée - marché de fournitures - achat de tondeuses et tracteur
• Procédure adaptée - marché de services - propriété intellectuelle audit des bâtiments scolaires de la ville - mission sécurité incendie.
• Colonie de vacances 2005 - Séjour au Mont Saxonnex
• Procédure adaptée - marché de services - Mission SPS 3e catégorie
• Modification de la décision créant une régie de recettes «multi-activités»
• Procédure adaptée - marché de services - mission contrôle technique école Les Hirondelles - marché n° MC 05/16
• Procédure adaptée - Assistance à maîtrise d’ouvrage - fluides thermiques
• Procédure adaptée - Peinture et revêtement de sol
• Procédure adaptée - Maîtrise d’œuvre - construction d’un bâtiment - création d’une classe et salle d’activités école Les Hirondelles.
• Exécution d’une couche de roulement avenue G. Péri
• Location d’un véhicule
• Groupe scolaire Edouard HERRIOT - self
• Ecole maternelle Les Hirondelles - salles de classes
• Espace Charcot - Travaux d’aménagement - Lot 1 cloisons doublage, lot 2 serrurerie, lot 3 électricité, lot 4 peinture
• Ecole Primaire Louis Moreau - mise en conformité de la chaufferie
• Acquisition de jumelles eurolaser - participation financière

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2005

Le Conseil Municipal a approuvé

• Compte de gestion 2004
• Compte administratif 2004
• Affectation du résultat du Compte Administratif 2004
• Compte de gestion 2004 du service annexe d’Assainissement
• Compte administratif 2004 du service annexe d’Assainissement
• Affectation du résultat du Compte Administratif d’Assainissement 2004
• Budget supplémentaire 2005
• Budget supplémentaire 2005 du service annexe d’assainissement
• Bilan des acquisitions et cessions immobilières de l’exercice 2004
• Tarifs municipaux 2005/2006
• Quotients familiaux - actualisation
• Association Crèche Familiale - Liquidation des actifs
• Personnel Territorial : Assistantes maternelles : revalorisation de rémunération
• Prévention spécialisée : contrat d’objectif - avenant n°1
• Sport : Golf compact urbain - Convention de mise à disposition
• Patrimoine : Véhicules communaux - Cession d’un véhicule
• Patrimoine : Cession parcelle L 1236, Place de Verdun
• Urbanisme : Approbation du plan local d’urbanisme
• Urbanisme : Redéfinition de la zone de droit de préemption
• Urbanisme : Suppression du périmètre des monuments historiques
• Intercommunalité : Demande au Préfet de fixation d’un périmètre

Décisions du Maire

• Procédure adaptée - Marché de fourniture de panneaux de police.
• Procédure adaptée - Marché de services : maintenance des installations d’arrosage automatique.
• Procédure adaptée - Marché de travaux - création de branchements d’assainissement et d’un compteur d’eau rue de la Croix Boisselière
• Procédure adaptée - services - désherbage voirie et espaces verts - N° MC 05/09
• Procédure adaptée - Marché de fournitures - produits phytosanitaires
• Contrat de prestations de dématérialisation des Marchés Publics
• Séjours du Centre de loisirs à la base de plein air et de loisirs de Jablines-Annet
• Séjour du Centre de loisirs à la base de loisirs du Val de Seine
• Séjour du Centre de loisirs à la base du Val de Seine : activités nautiques
• Séjour du Centre de loisirs à la base de loisirs de Buthiers

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2005

Le Conseil Municipal a approuvé

• Conseil municipal : modification de l’ordre du tableau
• Conseil municipal : modification du tableau des Commissions
• Budget de la commune : produits irrécouvrables
• Occupation du domaine public : redevance EDF/GDF 2005
• Personnel : Indemnité d’administration et de technicité - extension
• Personnel : Attribution d’une indemnité exceptionnelle de sommet de grade
• Contrat temps libre : atelier diététique 2004/2005
• Transports : Approbation du contrat d’axe ligne 399.
• ZAC centre ville : création de la ZAC - amendement n°1
• Environnement : Mise à disposition d’un terrain communal pour la construction d’une déchèterie.
• Installations sportives : mise à disposition au lycée Marguerite Yourcenar - Reconduite de la convention.
• Ecole des Hirondelles : Réalisation de classes supplémentaires - dépôt du permis de construire

Décisions du Maire

• Patrimoine : Logements communaux vacants à louer
• Procédure adaptée : Plantation de talus Voie de Contin
• Assurance : prise en charge du sinistre du 26 Juillet 2004
• Colonie de vacances à Lézardrieux

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2005

Le Conseil Municipal a approuvé

• Finances - Imputations achat de matériaux de bois
• Finances - Budget de la Commune - Produits irrécouvrables
• Jury d’assises : Tirage au sort de la liste des jurés d’assises pour l’année 2005/2006.
• Assurances : Prise en charge directe des sinistres de faible importance.
• Personnel territorial : Logements de fonctions.
• Urbanisme : Aménagement d’un skate park allée Lavoisier - Autorisation d’installation et travaux divers
• Urbanisme : Reprise partielle de l’instruction des autorisations du droit au sol - Convention avec la DDE
• Affaires scolaires : classes transplantées 2004/2005

Décisions du Maire

• Contrat de maintenance et d’assistance logiciel - Bibliothèque
• Procédure adaptée - Marché de fleurs - lot n°1 fleurs annuelles et bisannuelles et mise en culture diverse.
• Procédure adaptée - Marché de fleurs - Lot n°2 Bulbes
• Procédure adaptée - Marché de fleurs - lot n°3 tapis de fleurs

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2005

Le Conseil Municipal a approuvé

• Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor : année 2004
• SIAHVY- Taxe pour la participation au raccordement au réseau d’eaux usées - Année 2005
• Finances : Contributions et concours divers 2005
• Affaires Scolaires : classes transplantées 2004/2005
• Affaires scolaires : Classes de mer au centre de vacances de Kermenguy
• Petite enfance : Motion sur la prestation de service unique
• Voirie - Chemin rural n°8 : aliénation
• ZAC Centre Ville : Désignation de l’aménageur de la ZAC
• Contrat départemental triennal - Demandes de subvention - Modification délibération N° 105/03
• Travaux d’aménagement de voirie avant classement / déclassement de la RD 167 et de l’avenue Ferdinand de Lesseps
• Réseau d’assainissement : principe de délégation de service public
• Patrimoine - Eglise Saint Michel : Acquisition d’un orgue
• Nettoyage des locaux communaux : Avenant de transfert

Décisions du Maire

• Maintenance des standards téléphoniques
• Création d’un skate park
• Régie de recettes multi-activités - modification N° 3
• Marché d’étude d’opportunité et de faisabilité du projet de requalification des zones d’activités économiques
• Contrat de maintenance informatique
• Contrat d’assistance informatique
• Fourniture de denrée
• Remplacement de contrôleur de trafic sur 4 carrefours de signalisation lumineuse
• Maîtrise d’œuvre - locaux sociaux rue de Wissous
• Marché public - voyage des anciens 2005
• Poste de directeur MJC - Avenant