Les Comptes-rendus des conseils municipaux (2007)

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2007

Le Conseil Municipal a approuvé

• FINANCES : Décision modificative n°1 du budget assainissement 2007
  
• FINANCES : Produits irrécouvrables
  
• FINANCES : Ouverture d’une ligne de trésorerie de 1 000 000 ¤ remboursable sur 1 an
  
• FINANCES : Subventions aux associations 2008 inférieures à 23 000 ¤
  
• FINANCES : Subventions aux associations 2008 supérieures à 23 000 ¤
  
• FINANCES : Subventions aux associations 2008 supérieures à 153 000 ¤
  
• FINANCES : Budget Primitif 2008
  
  
• FINANCES : Signature d’une convention d’investissement avec la Caisse d’Allocation Familiale de l’Essonne
  
• FINANCES : Avenant n° 1 à la convention d’utilisation de l’aire de jeux du Domaine de KERMENGUY par le club de football de LEZARDRIEUX
  
• SCOLAIRE : Participation d’un séjour en Allemagne pour 4 lycéens morangissois
  
  
  

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2007

Le Conseil Municipal a approuvé

• FINANCES – Débat d’orientation budgétaire
  
• FINANCES – Produits irrécouvrables
  
• URBANISME : Convention avec France Télécom pour l’enfouissement des réseaux rue René Morin
  
• MARCHE PUBLIC : Avenant n°1 au marché de ménage
  
• SCOLAIRE – Atelier diététique 2007/2008
  
• Demande de subvention auprès du Conseil Général dans le cadre de la promotion de la culture scientifique et technique en Essonne.
  
• INTERCOMMUNALITE – Présentation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées (CLECT)
  
• INCOMMUNALITE – Opération d’Intérêt National Massy, Palaiseau, Saclay, Versailles, St Quentin en Yvelines – Statut du Groupe d’Intérêt Public (GIP)
  
  
  

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2007

Le Conseil Municipal a approuvé

• Finances – Décision modificative n°2
  
• Finances – Indemnités de conseil allouées par les collectivités territoriales aux agents des services extérieurs de la Direction Générale des Impôts – Année 2007
  
• Finances – Remise gracieuse taxe d’urbanisme
  
• Finances – Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages  de distribution et de transport de gaz.
  
• Subvention association – Ecole ST JOSEPH
  
• Urbanisme – Place de Verdun : échange de lots de volumes dédiés au stationnement
  
• Urbanisme – Lycée M. YOURCENAR : cession du foncier à la Région Ile de France
  
• Urbanisme – Acquisition propriété F. DELANNOY avenue  de l’Armée Leclerc
  
• Urbanisme – Institution du régime de déclaration préalable pour l’édification de clôtures
  
• Urbanisme – Institution du permis de démolir sur la Commune
  
• Travaux – Aménagement d’un terrain de football en gazon synthétique : autorisation d’installation et travaux divers.
  
• Petite Enfance – Règlement intérieur de la crèche
  
• SPORT – Convention de partenariat entre les villes de Chilly-Mazarin, Morangis et le club de tennis de table de Chilly-Mazarin / Morangis
  
• SPORT – Convention de partenariat entre les villes de Chilly-Mazarin, Morangis et le cercle d’escrime de Chilly-Mazarin / Morangis
  
• CIG – Demande d’affiliation volontaire au CIG pour la gestion du parc des sports de Bobigny et la Courneuve.
  
  

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2007

Le Conseil Municipal a approuvé

• FINANCES : Vote des taux des 3 taxes directes locales, de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères et des participations fiscalisées
  
• FINANCES : Affectation des résultats 2006
  
• FINANCES : Affectation des résultats assainissement 2006
  
• FINANCES : Budget supplémentaire 2007
  
• FINANCES : Budget supplémentaire assainissement 2007
  
• FINANCES : Tableau complémentaire des subventions allouées aux associations
  
• FINANCES : Subvention pour l’association JCCMM
  
• FINANCES : Tarifs communaux 2007/2008
  
• FINANCES : Quotients familiaux
  
• FINANCES : Voyage de la délégation officielle municipale à PECHÂO au Portugal
  
• URBANISME : Incorporation de voies dans la voirie communale
  
• INTERCOMMUNALITE : Extension des compétences facultatives à l’organisation des transports de personnes
  
  
  

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2007

Le Conseil Municipal a approuvé

• Décisions du Maire
  
• FINANCES : Décision modificative n°1
  
• FINANCES : Compte de gestion 2006
  
• FINANCES : Compte administratif 2006
  
• FINANCES : Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2006
  
• FINANCES : Compte de gestion assainissement 2006
  
• FINANCES : Compte administratif assainissement 2006
  
• FINANCES : Produits irrécouvrables
  
• FINANCES : Signature de la convention d’aide financière relative à l’aménagement d’espaces paysagers de proximité.
  
• SYNDICAT INTERCOMMUNAL : Modification des statuts du SIAHVY
  
• PERSONNEL TERRITORIAL : Indemnité spéciale de fonctions de la Police Municipale, mise à jour du taux.
  
• PERSONNEL TERRITORIAL : Modification des intitulés du tableau des effectifs au 1er janvier 2007.
  
• PERSONNEL TERRITORIAL : Détermination du ratio « promus promouvables » pour le personnel titulaire.
  
• PERSONNEL TERRITORIAL : Convention de mise à disposition du personnel du SIREDOM avec la Commune
  
• ENFANCE : Demande de subvention dans le cadre de l’équipement de matériel et de mobilier pour la structure passerelle du Centre de Loisirs.
  
• ENFANCE : Tarifs mini-séjours du Centre de Loisirs été 2007.
  
• CULTUREL : Convention
  
  
  

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2007

Le Conseil Municipal a approuvé

• Acquisition d’un bâtiment situé au 16 rue Descartes à Morangis
  
  
  

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2007

Le Conseil Municipal a approuvé

• Budget de la Ville 2007 – Décision modificative n° 1
  
• Vote des taux des 3 taxes directes locales, de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères et des participations fiscalisées.
  
  
  

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2007

Le Conseil Municipal a approuvé

• Décisions du Maire
  
• Subvention : demande de subvention pour le renouvellement de matériel informatique et de périphériques d’impression.
  
• Subvention : demande de subvention pour l’aménagement d’un terrain de football synthétique.
• Jury d’Assises : liste préparatoire à la liste annuelle des jurés d’assises
  
• Services publics : convention avec le SIREDOM sur les éco-composteurs
  
• Services publics : rapport annuel sur les collectes et le traitement des déchets ménagers
  
• Services publics : rapport annuel eau potable et assainissement sur le prix et la qualité des services publics
  
• Enfouissement réseaux : convention de maîtrise d’ouvrage avec le SIGEIF
  
• Foncier : acquisition d’un bâtiment situé avenue Descartes à Morangis
  
• Foncier : acquisition de la parcelle E 80 rue de Savigny à Morangis
  
• Enquête publique concernant la société C.P.R. (Centre Parisien de Recyclage) – Installation classée
  
• Marchés publics : rapport annuel sur les marchés publics
  
• Motion : gens du voyage – aire d’accueil de Longjumeau
  
• Motion : Plan de déplacement de la Ville de Paris
  
  
  

 CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2007

Le Conseil Municipal a approuvé

• Décisions du Maire
  
• FINANCES : Institution de la taxe forfaitaire sur la vente de terrains nus rendus constructibles
  
• FINANCES : Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor chargé des fonctions de Receveur Municipal
  
• ENFANCE : Projet éducatif de la Ville de Morangis
  
• ENFANCE : Demande de subvention pour le projet passerelle Enfance/Jeunesse au Centre de Loisirs « Les Mouflets »
  
• ENFANCE : Classes transplantées 2006/2007
  
• FONCIER : acquisition de la parcelle E 425, 27 rue de Savigny
  
• TRAVAUX : Aménagement d’une aire d'accueil des gens du voyage : demande de subventions.
  
• INTERCOMMUNALITE : EUROP’ESSONNE – Désignation de représentants au sein de  la C.L.E.T.C.
  
• COOPERATION DECENTRALISEE : Projet de tourisme solidaire à Madagascar
   
  INFORMATIONS DU MAIRE
  
  Installations classées : Enquête publique LOGISTA
  
  
  

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JANVIER 2007

Communauté d’agglomération « Europ’Essonne » – désignation des délégués de la Commune.