Les Comptes-rendus des conseils municipaux (2008)

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2008

Le Conseil Municipal a approuvé

• SCOLAIRE ­ Convention de réciprocité pour des séjours de vacances en faveur d’enfants de 6 à 12 ans
  
• SOCIAL ­ Portage de repas à domicile : convention avec la ville de Chilly-Mazarin
  
• SOCIAL ­ Portage de repas à domicile : fixation des tarifs
  
• ENFANCE JEUNESSE ­ Règlement intérieur de la Maison de la Petite Enfance
  
• ENFANCE JEUNESSE ­ Règlement intérieur des accueils de loisirs
  
• ENFANCE JEUNESSE ­ Convention d’objectif et de financement d’une prestation de service avec la Caisse d’Allocations Familiales
  
• FINANCES ­ Décision modificative
  
• FINANCES ­ Débat d’orientation budgétaire
  
• FINANCES ­ Mandatement anticipé du budget 2009
  
• FINANCES ­ Versement d’acomptes de subventions aux associations conventionnées
  
• FINANCES ­ Attribution du marché d’assurances
  
• CONSEIL MUNICIPAL ­ Remplacement d’un élu à la commission des Affaires sociales
  

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2008

Le Conseil Municipal a approuvé

• SCOLAIRE ­ Participation à la prise en charge des frais de restauration scolaire et lors de classes transplantées des enfants morangissois scolarisés en CLIN ou en CLIS
  
• SCOLAIRE ­ Tarif des classes de découverte des écoles Acacias et Moreau
  
• ENFANCE JEUNESSE ­ Convention d’objectif et de financement entre la municipalité et la SNCF pour l’accueil d’enfants en crèche
  
• CULTURE ­ Charte de développement culturel
  
• CULTURE ­ Convention avec la compagnie La Rualité
  
• ENVIRONNEMENT ­ Rapport annuel 2007 du délégataire ­ Service de l’assainissement
  
• FINANCES ­ Produits irrécouvrables années 2005 et 2007
  
• Motion déposée par les élus du groupe MORANGIS POUR TOUS : Motion de soutien aux salariés du centre de recherche MERCK SERONO
  
  
  

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 OCTOBRE 2008

Le Conseil Municipal a approuvé

• SCOLAIRE ­ Convention avec la ville de Chilly-Mazarin pour le règlement des frais de restauration des élèves domiciliés à Morangis scolarisés en CLIN pour l’année scolaire 2008-2009
  
• SCOLAIRE ­ Convention avec la ville de Chilly-Mazarin pour le règlement des frais de restauration des élèves domiciliés à Chilly-Mazarin scolarisés en CLIS pour l’année scolaire 2008-2009
  
• SCOLAIRE  ­ Participation de la ville de Morangis au financement de séjours scolaires organisés par le Lycée Marguerite Yourcenar
  
• ENFANCE JEUNESSE ­ Semaine multi activités ­ fixation des tarifs
  
• PERSONNEL TERRITORIAL ­ Création d’un emploi d’assistant territorial socio-éducatif
  
• URBANISME ­ Cession de terrain avenue Charles de Gaulle
  
• URBANISME ­ ZAC du centre ville ­ Déclassement des parcelles appartenant au domaine public
  
• FINANCES ­ Fixation des tarifs du transport à la demande
  
• FINANCES ­ Transfert de prêts : délibération de garantie partielle pour Coopération et Famille
  
• FINANCES ­ Garantie d’emprunt de la mission locale « VITACITE »
  
• FINANCES ­ Taxe locale sur la publicité extérieure
  

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2008

Le Conseil Municipal a approuvé

• FINANCES ­ Affectation des résultats 2007 du budget de la commune
  
• FINANCES ­ Budget supplémentaire 2008 de la commune
  
• FINANCES ­ Affectation des résultats 2007 du budget assainissement
  
• FINANCES ­ Budget supplémentaire 2008 assainissement
  
• FINANCES ­ Tableau complémentaire des subventions allouées aux associations pour l’année 2008
  
• FINANCES ­ Convention de mise à disposition des installations sportives au Lycée Marguerite Yourcenar ­ Avenant n° 1
  
• FINANCES ­ Indemnités de conseil allouées par les collectivités territoriales aux agents des services extérieurs de la Direction Générale des Finances Publiques ­ Année 2008
  
• FINANCES ­ Transfert de prêts : délibération de garantie partielle pour Coopération et Famille
  
• SCOLAIRE - Convention pour l’utilisation de la piscine municipale de Chilly-Mazarin
  
• SCOLAIRE ­ Séjour de classe transplantée au Montcel dans le cadre de la réciprocité avec la ville de Chilly-Mazarin
  
• URBANISME - Cession d’un terrain rue Archimède
  
• MARCHES PUBLICS ­ Convention constitutive d’un groupement de commandes avec le CCAS pour les prestations d’impression de documents et de supports de communication
  
• INTERCOMMUNALITE ­ Présentation du rapport d’activité 2007 de la communauté d’agglomération Europ’Essonne
  
• ADMINISTRATION GENERALE ­ Convention avec le Service pour l’Assistance et le Contrôle du Peuplement Animal (SACPA) pour la capture, le ramassage et le transport des animaux errants ou décédés sur la voie publique
  
• ADMINISTRATION GENERALE ­ Désignation du référent défense
  
• ADMINISTRATION GENERALE ­ Désignation d’un correspondant sécurité routière
  
  
  

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2008

Le Conseil Municipal a approuvé

• Décisions du Maire
  
• FINANCES ­ Quotient familial : modification des règles de calcul
  
• FINANCES ­  Convention de partenariat avec la Fédération Régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture
  
• URBANISME ­ Avenant n° 3 au marché n° AOO 09/05 de collecte des ordures ménagères, déchets verts et encombrants ­ Gestion du parc conteneurs
  
• URBANISME ­ Appel d’offre ouvert : marché de réfection de trottoirs
  
  
  

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2008

Le Conseil Municipal a approuvé

• FINANCES ­ Compte administratif 2007 de la commune
  
• FINANCES ­ Compte de gestion 2007 de la commune [Point sur la situation financière de la commune]
  
• FINANCES ­ Bilan des acquisitions et cessions immobilières
  
• FINANCES ­ Compte administratif 2007 assainissement
  
• FINANCES ­ Compte de gestion 2007 assainissement
  
• FINANCES ­ Tarifs communaux 2008/2009
  
• FINANCES ­ Modification des tarifs communaux 2007/2008
  
• FINANCES ­ Quotients 2008/2009
  
• FINANCES ­ Réfection de la toiture de l’école Herriot - Demande de subvention auprès de l’Etat
  
• FINANCES ­ Subvention au Club de tennis de table de Chilly-Mazarin/Morangis
  
• FINANCES ­ Subvention au Cercle d’escrime Chilly-Mazarin/Morangis
  
• CONSEIL MUNICIPAL ­ Délégation de pouvoirs au Maire - Délibération complémentaire
  
• MARCHES PUBLICS ­ Appel d’Offre Ouvert européen ­ Marché de fournitures de repas destinés à la restauration municipale
  
• URBANISME ­ Rue du Docteur Charcot : contrat d’occupation du domaine public avec la société VELUX FRANCE
  
• PERSONNEL TERRITORIAL ­ Comité Technique Paritaire ­ Fixation du nombre des membres
  
• AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL ­ Entreprise AUTO-LAV - Dérogation à la règle du repos dominical
  
  
  

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2008

Le Conseil Municipal a approuvé

• CONSEIL MUNICIPAL - Approbation du règlement intérieur
  
• CONSEIL MUNICIPAL - Commission consultative des services publics locaux : élection des membres
  
• COMITE DE JUMELAGE : Election des représentants du Conseil municipal
  
• SOCIAL - Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes « le Domaine de Charaintru » : Fixation du nombre de représentants de chaque catégorie de membres devant siéger au Conseil d’administration
  
• CULTURE ­ Charte de développement culturel : relance de la procédure d’élaboration
  
• ENFANCE / JEUNESSE - Semaines multi-activités
  
• INTERCOMMUNALITE - Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées : élection de deux membres représentant le Conseil municipal auprès de la Communauté d’agglomération Europ’Essonne
  
• PREVENTION / SECURITE ­ Contrat Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
  
  
  

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2008

Le Conseil Municipal a approuvé

• Décisions du Maire
  
• Lancement des Assises de la démocratie locale
  
• Comité de suivi des Assises de la démocratie locale : désignation des membres
  
• FINANCES - Vote du budget primitif assainissement 2008
  
• FINANCES ­ Redevance d’assainissement 2008
  
• FINANCES ­ SIAHVY et SIREDOM : vote des participations fiscalisées
  
• FINANCES ­ SIAHVY : taxe pour participation au raccordement au réseau d’eaux usées 2008
  
• FINANCES ­ Communauté d’agglomération : convention entre EUROP’ESSONNE et la Ville de Morangis pour le remboursement des frais administratifs engagés
  
• FINANCES - Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur municipal
  
• PERSONNEL TERRITORIAL ­ Création d’emploi
  
• SCOLAIRE - Classes transplantées : séjour au Mont Saxonnex
  
• SCOLAIRE - Promotion de la culture scientifique et technique 2008 « les énergies renouvelables » : convention d’aide financière
  
• SPORTS - Organisation de la semaine multi activités : approbation de la convention
  
• URBANISME - Classement de voies dans le domaine public communal : impasse René Morin
  
• URBANISME - Place de Verdun : échange de lots de volumes dédiés au stationnement
  
• JURY D’ASSISES ­ Tirage au sort de la liste des jurés d’Assises
  
  
  

 CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2008

Le Conseil Municipal a approuvé

• Décisions du Maire
  
• FINANCES - Vote des taux des 3 taxes directes locales et  de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
  
• FINANCES - Marchés publics : recensement de l’année 2007
  
• Création de 5 commissions permanentes et fixation du nombre des membres
  
• Commission des finances : élection des membres
  
• Commission des affaires sociales : élection des membres
  
• Commission de l’animation locale : élection des membres
  
• Commission des services à la population : élection des membres
  
• Commission de l’urbanisme, de la circulation et des transports : élection des membres
  
• Commission d’Appel d’Offre : élection des membres
  
• Commission de délégation de Service Public : élection des membres
  
• Commission du droit de préemption urbain : élection des membres
  
• Commission communale des impôts directs : désignation des membres
  
• Création d’une commission extra-municipale handicap
  
• Commission extra-municipale handicap : élection des membres
  
• Communauté d’agglomération : élection de 5 délégués
  
• Centre Communal d’Action Sociale : élection de 5 membres au Conseil d’administration
  
• Caisse des écoles : élection de 5 membres
  
• Commission communale d’accessibilité pour les personnes à mobilité réduite
  
• VITACITE : élection d’un représentant suppléant
  
• M.J.C RELIEF : désignation de deux élus
  
• Maison de retraite de CHARAINTRU : élection d’un membre
  
• ALLIANCE PREVENTION : élection de 2 représentants
  
• Syndicat Intercommunal pour la Revalorisation et l’Elimination des Déchets et Ordures Ménagères (SIREDOM) : élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
  
• Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique de la Vallée de l’Yvette (SIAHVY) : élection de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants
  
• Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France (SIGEIF) : élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
  
• Désignation d’un délégué local du CNAS
  
• Délégation de pouvoirs au Maire
  
• Maire et adjoints : fixation des indemnités de fonction
  
  
  

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2008

• Installation du Conseil Municipal
  
• Election du Maire
  
• Fixation du nombre d’adjoints
  
• Election des adjoints
  
  
  

 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2008

Le Conseil Municipal a approuvé

• Décisions du Maire
  
• Règlement assainissement de la Vallée de l'Yvette
  
• Création du service d'assainissement non collectif
  
• Restauration scolaire : marché de restauration collective - ville de Morangis Avenant n° 1
  
• Classes transplantées pour l'année 2008
  
• Garantie d'emprunt pour la société FRANCE HABITATION
  
• Classement de voies dans le domaine public communal : Allée des Erables
  
• Classement de voies dans le domaine public communal : Avenue des Froides Bouillies et avenue de la Paix
  
• Classement de voies dans le domaine public communal : voiries du Clos d'Alice
  
• Classement de voies dans le domaine public communal : élargissement de la rue Pierre
  
• Classement de voies dans le domaine public communal : Avenue Isabelle
  
• Classement de voies dans le domaine public communal : Allée du Poirier Marlé
  
• Classement de voies dans le domaine public communal : Allée Georges Brassens
  
• Classement de voies dans le domaine public communal : Impasse Lavoisier
  
• Classement de voies dans le domaine public communal : rue de l'Ormeteau
  
• Classement de voies dans le domaine public communal : Voiries de la résidence "LES GENETS"
  
• Adoption du CESU comme moyen de paiement pour la régie multi-activité et prise en charge des frais d'encaissement