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À Morangis 13 135 habitants ont le pouvoir
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Ordre du jour du conseil municipal du lundi 28 mai 2018


puce Installation d’un nouveau conseiller municipal

puce Décisions du Maire

puce Procès verbal du Conseil municipal du 9 avril 2018

puce Maintien des fonctions d’Adjoint au Maire pour M. José De SOUSA

puce Détermination du nombre d’adjoint au Maire (suivant décision du point 1)

puce Election d’un nouveau Maire Adjoint (suivant décision du point 1)

puce Détermination du nombre d’adjoint au Maire

puce Election d’un nouvel Adjoint au Maire en remplacement d’un adjoint au Maire démissionnaire

puce Modification de la commission éducation

puce Désignation d’un correspondant sécurité routière

puce Election des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S)

puce Délibération rectificative relative aux attributions de subventions pour l’année 2018

puce Avis sur la demande d’autorisation présentée par la RATP en vue d’exploiter un Site de Maintenance et de Remisage suite au prolongement de la ligne 14 du métro sur le territoire de la commune de Morangis

puce Autorisation donné au Maire à signer la promesse de vente d’une emprise foncière distraite de la parcelle cadastrée section M n°415

puce Subvention exceptionnelle au FSE du Lycée Marguerite Yourcenar pour le concours de Nouvelles

puce Convention de délégation de la maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux de voirie voie d’Orly

puce Mise en place du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel)

puce Composition du Comité Technique

puce Composition du CHSCT

puce Principe d’un CT commun à la ville, et au CCAS

puce Principe d’un CHSCT commun à la ville et au CCAS

puce Tableau des effectifs

puce Redevance pour l’occupation du domaine public pour les réseaux

puce Vœu contre la fermeture du site hospitalier de Juvisy sur Orge

puce Vœu présenté par le groupe Passion Morangis pour une recomposition territoriale intercommunale

puce Information du Maire et questions diverses