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À Morangis 13 135 habitants ont le pouvoir
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Ordre du jour du conseil municipal du lundi 24 septembre 2018


puce Décisions du Maire

puce Procès verbal du Conseil municipal du 2 juillet 2018

puce Présentation du bilan d’activité du CCAS

puce Convention d’intervention foncière entre la commune de Morangis, l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre et l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France H.

puce Convention d’occupation temporaire et de passage sur une partie du domaine public non constitutive de droits réels– (autorisation d’accès privatif au Parc Saint Michel réservés aux résidents de la Résidence Service Séniors).

puce Autorisation donnée au Maire de signer l’acte de cession des parcelles cadastrée F 702, F 705, F 706, F 707 composant le sentier de Juvisy à la SNC Les Nouveaux Constructeurs BETA PROMOTION

puce Contrat de mixité sociale entre l’Etat, l’EPT 12 et la ville

puce Avis sur l’adoption de la Déclaration de Projet portant sur l’intérêt général du projet de constructions sis 120 avenue Charles de Gaulle emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Morangis

puce Groupement de commande avec l’EPT pour la mise en propreté des locaux et de la vitrerie

puce Groupement de commande avec l’EPT pour la fourniture de produits d’entretien

puce Groupement de commande la founiture de défibrillateurs

puce Groupement de commandes de l’Etablissement Public Territorial « Grand Orly Seine Bievres pour les fournitures, matériels d’arts créatifs et livres scolaires

puce Réforme de véhicules

puce Règlement de Fonctionnement et projet d’établissement de la Micro-Crèche Nelson Mandela

puce Règlement de fonctionnement et projet d’établissement du Jardin Petit Pas

puce Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade pour l’année 2018

puce Rémunération des professeurs d’enseignement artistique de classe normale - danse

puce Tableau des effectifs

puce Décision modificative n°1

puce Garantie d’emprunt pour la construction de 74 logements locatifs à caractère social sis 61 Rue du Général Leclerc - VILOGIA

puce Approbation de la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « Le Parc » avec le PLU de Morangis

puce Renouvellement de la convention pour Fonds de solidarité pour le logement de l’Essonne

puce Signature d’une convention de mise à disposition de la propriété communale cadastrée section H n° 1276 sise voie de Corbeil au profit du CCAS

puce Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales

puce Information du Maire et questions diverses