Conseil Municipal

06.02.2021 - 09h30
Conseil Municipal
Citoyenneté et éducation

Ordre du jour :

  1. ROB - Adhésion au CAUE de l’Essonne (Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Essonne

     

  2. RODP (redevance d’occupation du domaine public) – création de nouveaux tarifs

     

  3. Tableau des effectifs

     

  4. Conventions d’objectifs et de financement PSU pour les Eaje (SAF – Micro Crèche – Multi Accueil – JPP) année 2020 à 2025

     

  5. Convention pour la mise à disposition de 5 berceaux de la crèche hospitalière de Longjumeau année 2021 à 2023

     

  6. Convention d’objectifs et de financement pour les ALSH (Périscolaires, extrascolaires, espace ados) année 2020 à 2025

     

  7. Convention réciprocité 2021-2022 avec Chilly-Mazarin

     

  8. Règlement intérieur d’utilisation des salles municipales

     

  9. Rapport d’activité 2019 du SIAHVY

     

  10. Rapport d’activité 2019 du SIPPEREC

     

  11. Rapport d’activité 2019 du SIGEIF

     

  12. Avance de subvention 2021 au CCAS (Centre Communal d’Action Sociale)

     

  13. Etalement de charges de dépenses exceptionnelles relatives à la crise sanitaire

     

  14. MOTION du Conseil municipal de Morangis concernant la mise à jour du PPBE d’Orly 2018-2023

     

9h30
Espace Saint-Michel