Conseil Municipal

15.12.2022 - 19h30
Conseil Municipal
Citoyenneté et éducation

19h30
Espace Saint Michel

 

Ordre du jour

  • Questions diverses du public
  • Lecture des Décisions du Maire
  • Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2022
  1. Délibération à la suite d’un retrait de délégation d’un Maire Adjoint
  2. Décision Modificative n°1
  3. Admissions en non-valeur et créances éteintes-budget principal 2022
  4. Tarifs communaux (hors période scolaire)
  5. Modification du règlement intérieur des locations de salle
  6. Avance de subvention 2023 aux associations
  7. Avance de subvention 2023 au Centre Communal d’Action Sociale 2023
  8. Subvention exceptionnelle à la fondation de l’institut Curie – reversement des dons pour l’évènement Octobre Rose
  9. Subvention exceptionnelle pour l’association AFM – Téléthon
  10. Ouverture partielle des crédits d’investissement 2023 dans la limite du quart du budget 2022
  11. Garantie d’emprunt pour le programme 120 avenue Charles de Gaulles avec CDC Habitat
  12. Avenant à la convention de financement avec l’École de musique pour le reversement des quotients familiaux
  13. Projet d’établissement de la Micro-crèche
  14. Projet d’établissement du Jardin des Petits Pas
  15. Projet d’établissement du Multi accueil
  16. Mise à jour du tableau des effectifs
  17. Groupement de commande avec le CIG pour le contrat d’assurance statutaire 2023-2026
  18. Groupement de commande avec le CIG pour le contrat d’assurance « incendies, accidents et risques divers » 2024-2027
  19. Convention de mise à disposition de l’espace Pierre Amoyal
  20. Convention de mise à disposition du terrain communal au SIREDOM voie du Cheminet
  21. Avenant au protocole d’accord relatif à la mise en œuvre du projet « Ressources Toit » signé le 18 janvier 2019
  22. Convention tripartite de mise à disposition du terrain communal cadastré section G n° 266 sis 98 à 102 avenue de l’Armée Leclerc à la société Cueillette Urbaine et autorisation donnée à Ressources Toit à dépose un Permis de construire sur ladite parcelle
  23. Groupement de commande pour les prestations de transports d’enfants et d’adultes par autocar pour la Caisse des écoles et la Ville de Morangis – Avenant n°1 à la convention
  24. Reversement de la Taxe d’Aménagement (TA) perçue pour les exercices 2022 et 2023 vers l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre
  25. Exonération totale des pénalités de retard pour les travaux de l’extension du Centre Technique Municipal
  • Questions diverses au sein du Conseil municipal
  • Information du Maire