19h30
Espace Saint Michel
Ordre du jour
- Questions diverses du public
- Lecture des Décisions du Maire
- Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2022
- Délibération à la suite d’un retrait de délégation d’un Maire Adjoint
- Décision Modificative n°1
- Admissions en non-valeur et créances éteintes-budget principal 2022
- Tarifs communaux (hors période scolaire)
- Modification du règlement intérieur des locations de salle
- Avance de subvention 2023 aux associations
- Avance de subvention 2023 au Centre Communal d’Action Sociale 2023
- Subvention exceptionnelle à la fondation de l’institut Curie – reversement des dons pour l’évènement Octobre Rose
- Subvention exceptionnelle pour l’association AFM – Téléthon
- Ouverture partielle des crédits d’investissement 2023 dans la limite du quart du budget 2022
- Garantie d’emprunt pour le programme 120 avenue Charles de Gaulles avec CDC Habitat
- Avenant à la convention de financement avec l’École de musique pour le reversement des quotients familiaux
- Projet d’établissement de la Micro-crèche
- Projet d’établissement du Jardin des Petits Pas
- Projet d’établissement du Multi accueil
- Mise à jour du tableau des effectifs
- Groupement de commande avec le CIG pour le contrat d’assurance statutaire 2023-2026
- Groupement de commande avec le CIG pour le contrat d’assurance « incendies, accidents et risques divers » 2024-2027
- Convention de mise à disposition de l’espace Pierre Amoyal
- Convention de mise à disposition du terrain communal au SIREDOM voie du Cheminet
- Avenant au protocole d’accord relatif à la mise en œuvre du projet « Ressources Toit » signé le 18 janvier 2019
- Convention tripartite de mise à disposition du terrain communal cadastré section G n° 266 sis 98 à 102 avenue de l’Armée Leclerc à la société Cueillette Urbaine et autorisation donnée à Ressources Toit à dépose un Permis de construire sur ladite parcelle
- Groupement de commande pour les prestations de transports d’enfants et d’adultes par autocar pour la Caisse des écoles et la Ville de Morangis – Avenant n°1 à la convention
- Reversement de la Taxe d’Aménagement (TA) perçue pour les exercices 2022 et 2023 vers l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre
- Exonération totale des pénalités de retard pour les travaux de l’extension du Centre Technique Municipal
- Questions diverses au sein du Conseil municipal
- Information du Maire