Conseil Municipal

21.09.2020 - 20h30
Conseil Municipal
Citoyenneté et éducation

Ouvert au public dans le respect des gestes barrière.
Afin de respecter les règles de distanciation physique, le port du masque est obligatoire.

20h30
Espace Saint-Michel

Ordre du jour du Conseil Municipal

  • Décisions du Maire
  • Procès-verbal du Conseil municipal du 20 juillet 2020 
  • Subvention exceptionnelle en soutien pour la reconstruction du Liban
  • Sortie d’inventaire
  • Désignation des membres de la commission extra-municipale handicaps
  • Désignation des membres de la Commission Communale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées (CCAPH) 
  • Désignation d’un correspondant à la sécurité routière
  • Désignation d’un représentant de la ville au sein du Conseil d’administration d’Alliance Prévention 
  • Désignation du représentant de la Commune au Conseil d’Administration de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Charaintru
  • Désignation du représentant de la Commune au Conseil de vie sociale de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) Geneviève Laroque
  • Désignation du représentant de la Commune au Conseil d’Administration du Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM) les Malonniers
  • Désignation du représentant de la Commune au Conseil de vie sociale de la Résidence pour Personnes Agées (RPA) Arpavie Gabriel Fontaine
  • Tableau des effectifs
  • Formation des élus
  • Règlement des temps d’activités périscolaires
  • Tarifs communaux – Modification de l’accueil post scolaire élémentaire
  • Tarifs communaux – Tarification d’un Badge d’accès au garage vélo pour les usagers 
  • Groupement de commande avec la Caisse des Ecoles pour le marché de transport d’enfants 
  • Commission communale des impôts directs - Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres 
  • Avenant à la convention de financement avec l’Ecole de Musique
  • Demande de subventions dans le cadre des appels à projets « Fonds publics et territoire » 2020 
  • Lutte contre la fracture numérique - Aide financière pour l’achat de matériel informatique pour les élèves de Morangis scolarisés du CE2 au CM2 pour la rentrée 2020 
  • Désignation du représentant de la commune au GIP Maximilien
  • Information du Maire et questions diverses