Conseil Municipal

24.01.2022 - 19h30
Conseil Municipal
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19h30
Gymnase Claude Bigot
Sous réserve de l'évolution de la situation sanitaire.

Ordre du jour du Conseil Municipal

  1. Questions diverses du public
  2. Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 6 décembre 2021
  3. Lecture des Décisions du Maire
  4. Présentation du Rapport d'Orientations Budgétaires exercice 2022
  5. Convention d'occupation du domaine public pour l'installation et l'exploitation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques sur voirie dans la Commune de Morangis avec la Métropole du Grand Paris et la société Métropolis
  6. Modification du règlement intérieur de l'Espace Ados du Pôle Jeunesse et Citoyenneté
  7. Demande de subventions dans le cadre des appels à projets « Fonds publics et territoire 2022-2025 avec la Caisse d'Allocations Familiales
  8. Demande de subventions dans le cadre des appels à projets du Conseil Départemental 2022-2025
  9. Avenant à la convention de groupement de commande lancé par le Conseil départemental de l'Essonne pour la mise en place d'un Espace Numérique de Travail (E.N.T.)
  10. Modification de la liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction
  11. Lancement de la procédure portant sur le transfert d'office dans le domaine public des parcelles cadastrées section M n°387-576-577 rue du Général Leclerc
  12. Convention d'occupation et d'utilisation du domaine public au profit de la société Foot Golf Green Park 91
  13. Information du Maire
  14. Questions diverses au sein du Conseil municipal