Conseil Municipal

• Questions diverses du public
• Lecture des Décisions du Maire
• Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 27 juin 2022

Installation d’un nouveau Conseiller municipal suite à la démission de Madame CANCALON

• Election d’un nouvel Adjoint au Maire
• Désignation d’un membre en remplacement d’un élu démissionnaire de la commission Service à la Population
• Election des membres du Conseil d’administration en remplacement d’un élu démissionnaire du CCAS
• Désignation d’un représentant suppléant de la ville au sein du Conseil d’administration d’ Alliance Prévention
• Désignation d’un membre en remplacement d’un élu démissionnaire de la commission extra-municipale handicaps
• Désignation d’un membre en remplacement d’un élu démissionnaire de la Commission Communale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées (CCAPH)
• Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
• Convention de participation communale à l’École Saint-Joseph pour 3 ans et attribution de la participation de 2021-2022
• Fixation du tarif de l’activité municipale « la barre à terre »
• Tarification des spectacles présentés à l’espace Pierre Amoyal dans le cadre de la saison culturelle
• Fixation des tarifs pour la journée d’Octobre Rose
• Modification de la délibération n°083/2021 fixant la durée d’amortissement des immobilisations communales
• Modification de la charte des Comités de quartier de la ville de Morangis
• Convention de partenariat relative au fonctionnement du Centre Local d’Information et de Coordination Gérontologique (CLIC) entre l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre et la ville
• Convention de participation au déploiement expérimental du dispositif « pass numérique» avec la Métropole du Grand Paris
• Groupement de commande avec l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre pour la fourniture de produits et de matériels d’entretien et d’hygiène
• Groupement de commande avec l’EPT pour la fourniture de carburants
• Transfert d’office dans le domaine public communal des parcelles cadastrées section M numéros 387, 576 et 577
• Projet d’établissement de la Crèche familiale
• Mise à jour du tableau des effectifs
   
• Questions diverses au sein du Conseil municipal
• Information du Maire