Conseil Municipal

27.06.2022 - 19h30
Conseil Municipal
Citoyenneté et éducation

19h30
Espace Saint-Michel
Sous réserve de l'évolution de la situation sanitaire.

Ordre du jour

  1. Questions diverses du public
  2. Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 30 mai 2022
  3. Lecture des Décisions du Maire
  4. Modification de l’affectation des résultats 2021
  5. Budget supplémentaire 2022
  6. Garantie d’emprunt accordée à VILOGIA pour le programme de construction 47-51 rue du Général Leclerc
  7. Garantie d’emprunt accordée à la société IMMOBILIERE 3F pour l’acquisition et l’amélioration de 27 logements au 68/70 avenue Gabriel Péri
  8. Tarifs municipaux à compter du 1er septembre 2022
  9. Tarif activités été 2022
  10. Aides sociales aux agents de la ville
  11. Mise à jour du tableau des effectifs
  12. Convention carte sport culture 2022/2023
  13. Règlement de fonctionnement des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant
  14. Instauration d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat sur les secteurs de l’Avenir, de la Place Lucien Boilleau et de la rue du Général
  15. Convention d’occupation du domaine public avec la société Simpli-Cité pour l’organisation d’un marché
  16. Questions diverses au sein du Conseil municipal
  17. Information du maire