Conseil Municipal

31.05.2021 - 19h00
Conseil Municipal
Citoyenneté et éducation

19h
Gymnase Claude Bigot
Sous réserve de l'évolution de la situation sanitaire.

Ordre du jour

  1. Compte de gestion 2020- Budget principal
  2. Compte administratif 2020- Budget principal
  3. Affectation définitive du résultat de l’exercice 2020
  4. Garantie d’emprunt 110 avenue Charles de gaulle pour Seqens
  5. Tarification des activités estivales
  6. Règlement des frais de restauration et de classes transplantées pour des élèves scolarisés en ULIS ou en UP2A
  7. Création d’un pass été pour l’Espace Ados
  8. Convention de partenariat avec l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV) dans le cadre du « Programme Séniors en Vacances 2021»
  9. Mise à jour du tableau des effectifs
  10. Création du poste de conseiller numérique
  11. Rattachement de la Caisse des écoles au CHSCT commun de  la ville et du CCAS
  12. Rattachement de la Caisse des écoles au Comité technique commun de la ville et du CCAS
  13. Modalités et mise en oeuvre du télétravail
  14. Demande de subvention au Conseil départemental de l’Essonne, dans le cadre du nouveau Contrat de partenariat, pour les projets de création d’une salle multisport au Pôle Nelson Mandela et de création d’un réfectoire et cuisine à l’école maternelle des Hirondelles
  15. Avenant n° 1 à la convention d’intervention foncière tripartite avec l’EPFIF et l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre du 18 mars 2019
  16. Autoriser l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre à modifier le périmètre de Droit de Préemption Urbain Renforcé à Morangis
  17. Sortie d’inventaire
  18. Exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour les exploitants des terrasses de bars et restaurants pour l’année 2021
  19. Adhésion au groupement de commande lancé par le Conseil Départemental de l’Essonne pour la mise en place d’un Espace Numérique de Travail (E.N.T.)