Documents légaux
Contrat de cession de droits de représentation avec l’association COMPAGNIE ZEBULINE pour la représentation du spectacle « Hop&Râ » à destination des enfants accueillis au sein des établissements d’accueil du jeune enfant.
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387.72 Ko
Contrat de location de courte durée d’un véhicule de type minibus pour le 1er et 2ème séjour au Domaine de Kermenguy à Lézardrieux du 6 au 31 juillet 2026.
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376.44 Ko
Contrat de cession de droits de représentation avec SARL « La ferme de Tiligolo » pour la représentation du spectacle « Madame Chaussette à la recherche de Doudou Lapin » à destination des enfants accueillis au sein des établissements d’accueil du jeune e
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417.33 Ko
Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
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722.84 Ko
Désignation des représentants de la commune à la MJC Relief
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506.47 Ko
Création d’un branchement gaz au droit du 22 avenue Ferdinand de Lesseps du 13 avril 2026 au 30 avril 2026
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804.08 Ko
Attribution de subventions aux associations au titre de l’exercice 2026
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662.26 Ko
Fixation et désignation des représentants siégeant au Conseil d’Administration de la Caisse des écoles
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879.1 Ko
Acquisition et classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée section C n°535 appartenant à la SCI JEM dans le cadre du projet de requalification du 103 avenue Charles de Gaulle.
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1.04 Mo
Désignation des représentants de la ville au Conseil d’Administration du Lycée Marguerite Yourcenar
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514.01 Ko