Documents légaux
Contrat de cession de droit de représentant d’une prestation d’un groupe de musique dans le cadre des mardis d’été – « Kdessa » le mardi 4 aout 2026 à 19h
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432.38 Ko
Convention de formation – Civique et Citoyenne (FCC), pour 1 agent les 21 et 22 avril 2026 avec le prestataire Brûlant·e·s.
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427.48 Ko
Convention de formation – « Faire évoluer ces pratiques », pour 1 agent, les 10 et 11 décembre 2026 avec le prestataire ANACEJ
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385.89 Ko
Contrat de cession de droit de représentant d’une prestation d’un groupe de musique dans le cadre des mardis d’été – « Zadkiel » le mardi 25 août 2026 à partir de 19h00
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433.81 Ko
Contrat avec l’association du Cercle Celtique KOROLL BREIZH pour une prestation de danses bretonnes le samedi 9 mai 2026 à 16h au Parc Saint-Michel
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382.9 Ko
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour une emprise de chantier au droit du 68 rue René Morin dans le cadre de travaux de désamiantage donnant lieu à une redevance liée à l’occupation du domaine public
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1.12 Mo
Place de stationnement réservée aux titulaires de la Carte de Mobilité Inclusion (CMI) et du macaron pour les personnes à mobilité réduite, 3 bis rue Paul Cézanne.
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415.25 Ko
Contrat de Maintenance des photocopieurs Konica pour une durée de 1 an
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441.26 Ko
Banalisation de places de stationnement, du 8 au 10 mai 2026 et circulation interdite, le 10 mai 2026, sur diverses rues, à l’occasion d'un vide-greniers par le Comité des Fêtes. Banalisation de cinq places de stationnement, place Pierre Brossolette le lo
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728.39 Ko
Fermeture du parc Saint Michel, 2 rue du Général Leclerc, le samedi 09 mai 2026, pour un évènement « la Journée de l’Europe ».
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