Documents légaux

Types de documents
Période

Fermeture exceptionnelle du terrain d’honneur de football en herbe situé au stade municipal – à compter du vendredi 02 octobre dès 8 heures jusqu’au lundi 05 octobre 2026, 12h

pdf | 333.53 Ko

Convention de mise à disposition du domaine de Kermenguy, du Samedi 3 octobre au dimanche 4 octobre 2026, au profit de L’Amicale Laïque VTT Belle Isle en Terre

pdf | 404.61 Ko

réglementation temporaire de la circulation et du stationnement durant la campagne d’inspection télévisée (ITV) des réseaux d’assainissement sur la rue Pasteur, du 28 septembre 2026 au 29 septembre 2026

pdf | 711.57 Ko

Délégation de fonction et de signature accordé à Monsieur Pierre LAROCHE, Directeur général des services – Audience de transports sur les lieux du 28 septembre 2026.

pdf | 448.8 Ko

réglementation temporaire de la circulation et du stationnement durant la campagne d’inspection télévisée (ITV) des réseaux d’assainissement sur l’avenue de l’Avenir, du 07 octobre 2026 au 09 octobre 2026.

pdf | 721.75 Ko

abrogation et remplacement de l’arrêté n°292/2026 portant réglementation temporaire du stationnement, de la circulation et des conditions d’accès au parc Saint Michel à l’occasion des festivités de la Saint Michel et du tir du feu d’artifice du 26 septemb

pdf | 974.04 Ko

réglementation temporaire de la circulation et du stationnement durant la campagne d’inspection télévisée (ITV) des réseaux d’assainissement sur la rue des Oiseaux, du 30 septembre 2026 au 02 octobre 2026.

pdf | 723.52 Ko