Documents légaux
Convention de mise à disposition du domaine de Kermenguy, du lundi 27 Avril au mercredi 29 Avril 2026 pour 10 personnes
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430.73 Ko
Convention de formation – « Faire évoluer ces pratiques », pour 1 agent, les 10 et 11 décembre 2026 avec le prestataire ANACEJ
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385.89 Ko
Contrat de cession de droit de représentant d’une prestation d’un groupe de musique dans le cadre des mardis d’été – « Zadkiel » le mardi 25 août 2026 à partir de 19h00
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433.81 Ko
Convention de formation – « Créer une instance de participation », pour 1 agent, les 21 et 22 mai 2026 avec le prestataire ANACEJ
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387.14 Ko
Contrat de cession de droit de représentation d’une prestation d’un groupe de musique dans le cadre des mardis d’été – « Luke Bayne », le mardi 7 juillet 2026 à partir de 19h00
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441.41 Ko
Ouverture temporaire d’un débit de boissons à l’occasion de « la journée de l’Europe » le 09 mai 2026 de 13h30 à 18h00 au profit de l’entreprise Gaia Company SAS, dans le parc Saint-Michel
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351.43 Ko
Contrat de cession de droit de représentant d’une prestation d’un groupe de musique dans le cadre des mardis d’été – « Kdessa » le mardi 4 aout 2026 à 19h
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432.38 Ko
Convention de formation – Civique et Citoyenne (FCC), pour 1 agent les 21 et 22 avril 2026 avec le prestataire Brûlant·e·s.
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427.48 Ko
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour une emprise de chantier au droit du 68 rue René Morin dans le cadre de travaux de désamiantage donnant lieu à une redevance liée à l’occupation du domaine public
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1.12 Mo
Contrat avec l’association du Cercle Celtique KOROLL BREIZH pour une prestation de danses bretonnes le samedi 9 mai 2026 à 16h au Parc Saint-Michel
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382.9 Ko