Documents légaux
Convention de mise à disposition du domaine de Kermenguy, du lundi 18 Mai au vendredi 22 Mai 2026 pour 31 personnes au profit de l’association T.B.A (Troarn Bures Amitiés)
pdf
|
403.88 Ko
Travaux de voirie – Interdiction temporaire de stationnement sur rue de l’Eglise – du 18 au 22 mai 2026
pdf
|
659.68 Ko
Convention de formation – BAFD session perfectionnement, pour 1 agent avec la Ligue de l’enseignement de l’Essonne du 01 au 06 juin inclus de 9h00 à 18h00
pdf
|
372.37 Ko
Convention annuelle d’objectifs et de financement entre l’association danse Eugénia et la collectivité pour une durée d’un an
pdf
|
394.26 Ko
Convention annuelle d’objectifs et de financement entre l’amicale des sapeurs-pompiers de Savigny-Morangis et la collectivité pour une durée d’un an.
pdf
|
406.56 Ko
Convention annuelle d’objectifs et de financement entre la MJC et la collectivité pour une durée d’un an
pdf
|
391.85 Ko
Convention annuelle d’objectifs et de financement entre l’association Ami’Pattes et la collectivité pour une durée d’un an
pdf
|
375.92 Ko
Convention de formation – BAFA session approfondissement, pour 1 agent avec la Ligue de l’enseignement de l’Essonne du 24 au 29 août 2026 inclus de 9h00 à 18h00
pdf
|
379.97 Ko
Convention annuelle d’objectifs et de financement entre l’ASSAD et la collectivité pour une durée d’un an
pdf
|
388.15 Ko
Convention de mise à disposition du domaine de Kermenguy, du mercredi 13 mai au dimanche 17 mai 2026 pour 19 personnes au profit du Club de Plongée Côte d’Albâtre
pdf
|
415.4 Ko