Documents légaux
Fermeture des parkings de la mairie et de l’espace Pierre Amoyal, 12 avenue de la République et fermeture de l’avenue de la République du n°13 au n°21, du jeudi 28 mai 2026, 20h00 au samedi 30 mai 2026, 21h00
pdf
|
543.16 Ko
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’occasion de la fête des voisins – résidence Les Genêts
pdf
|
654.3 Ko
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’occasion d’un repas de rue – rue Charles Fanost
pdf
|
550.58 Ko
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’occasion de la fête des voisins – rue Edouard Branly
pdf
|
551.02 Ko
Délégation de fonction à Monsieur Daniel GIZZI, Conseiller municipal, délégué au suivi de l’exécution des travaux du patrimoine bâti
pdf
|
406.84 Ko
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’occasion de la fête des voisins – rue Jacques Cartier
pdf
|
558.96 Ko
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’occasion de la fête des voisins – rue Marceau Tellier
pdf
|
535.42 Ko
Règlementation de l’ouverture du parc Saint Michel et du parking de l’espace Saint Michel, 2 rue du Général Leclerc, le samedi 23 mai 2026, pour l’organisation de la Fête de la Nature « Gaïa ».
pdf
|
524.54 Ko
Convention avec l’Association Wanted Event, dans le cadre d’animations de jeux lors de l’évènement de la « Fête des familles », le 20 juin 2026, de 14h00 à 19h00 au Parc Saint-Michel
pdf
|
382 Ko
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’occasion de la fête des voisins – rue Pasteur
pdf
|
544.63 Ko