Documents légaux
Acquisition et classement dans le domaine public des parcelles cadastrées section G n°522 appartenant à VINCI CONSTRUCTION GEOINFRASTRUCTURE et n°519 appartenant à la SCCV ADIM PARIS ILE-DE-FRANCE HABITAT REALISATIONS, correspondant à la voie et au square
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910.52 Ko
Contrat avec Les grands Théâtres pour le spectacle « Et si on en parlait » le samedi 15 novembre 2025 à 20h30 à l’espace Pierre Amoyal
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376.14 Ko
Convention avec la société « Guinguette HL » dans le cadre d’une guinguette éphémère implantée sur le parking situé au 5 rue Nicéphore Niepce – du 14 juin au 14 septembre 2025
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402.23 Ko
Convention d’objectifs et de financement entre le Club de Tennis de Table Chilly Mazarin Morangis (CTTCMM) et la collectivité pour une durée d’un an.
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387.13 Ko
Convention d’objectifs et de financement entre le Cercle d’Escrime Chilly/Morangis et la collectivité pour une durée d’un an
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373.1 Ko
Convention d’objectifs et de financement entre le Club Municipal Omnisports de Morangis (CMOM) et la collectivité pour une durée d’un an.
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377.25 Ko
Fixation du tarif de la sortie à Giverny prévue le 19 juin 2025
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625.35 Ko
Approbation de la Charte de Construction Immobilière et d'Aménagement Durable
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796.98 Ko
Attribution de subvention à la CAISSE DES ÉCOLES au titre de l'exercice 2025
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635.09 Ko
Tarif des spectacles 0-3 ans / Tous publics / "Tête d'affiche"
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