Documents légaux
Convention de formation - Habilitation électrique, pour 1 agent avec le prestataire Caride Formation : les 27, 28 et 29 juillet 2026.
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réglementation temporaire du stationnement et de la circulation durant la réalisation de travaux d’assainissement – 5 rue du Docteur Jean Charcot – du 15 juillet au 29 juillet 2026.
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731.21 Ko
Contrat avec l’Association « TWIN MEN SHOW » pour le spectacle « Bonjour, Au revoir, S’il vous plait, Merci » le samedi 19 septembre 2026 à 20h30 à l’espace Pierre Amoyal
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371.47 Ko
réglementation temporaire du stationnement sur le parking de l’espace Pierre Amoyal, le vendredi 10 juillet 2026 de 18h00 à 23h00
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Convention de formation – « Gestion de projet -Bien conduire son action de communication », pour 1 agent avec le prestataire CAP’COM le 2 et 3 novembre 2026
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403.03 Ko
Convention de mise à disposition du domaine de Kermenguy, du lundi 4 mai au mardi 5 mai 2026 pour 29 personnes au profit du Lycée François René de Chateaubriand
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405.49 Ko
Modification de l’arrêté municipal n°239/2026 du 22 juin 2026 relatif à l’organisation des festivités de la fête nationale / retraite aux flambeaux.
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Contrat avec le producteur LES LUCIOLES pour le spectacle « LES AMAZONES » le samedi 10 octobre 2026 à 20h30 à l’espace Pierre Amoyal
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370.49 Ko
Convention pour l’organisation d’activités impliquant la mise à disposition récurrente de professionnels agréés en EPS
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330.42 Ko
Arrêté de délimitation de la propriété des personnes publiques – M n°569
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