Documents légaux
Convention de mise à disposition du domaine de Kermenguy, au profit de Madame DIGLE Sandrine, le samedi 21 juin 2025 de 8H00 à 18H00 pour un apéritif dinatoire
pdf
|
404.93 Ko
Déambulation pour la retraite aux flambeaux, le lundi 14 juillet 2025.
pdf
|
476.59 Ko
Permis de détention d’un chien de 2ème catégorie
pdf
|
684.25 Ko
Convention de mise à disposition de la salle Pierre Amoyal avec le collège Michel Vignaud pour des répétitions et un spectacle, le 18 juin 2025
pdf
|
358.91 Ko
Contrat de licence IMAGINA application SmartCity dédié mobile pour une durée de 3 ans
pdf
|
352.68 Ko
Travaux gaz – Fermeture de l’avenue du Val – Interdiction temporaire de stationnement, du 15 juin au 25 juillet 2025 et de circuler
pdf
|
578.66 Ko
Travaux gaz – Interdiction temporaire de stationnement, du 15 juin au 25 juillet 2025 – 64 rue Pierre Curie.
pdf
|
486.04 Ko
Travaux gaz –Interdiction temporaire de sationnement, du 15 juin au 25 juillet – avenue de la Cour de France, à hauteur du n°121 à l’angle de l’avenue du Val
pdf
|
490.02 Ko
Travaux gaz – Interdiction temporaire de stationnement, du 15 juin au 25 juillet 2025 – passage du Ruisseau, entre la rue Pierre Curie et l’avenue du Val.
pdf
|
496.13 Ko
Convention de mise à disposition de véhicule à la section tir à l’arc du CMOM pour le transport de cibles nécessaires à la compétition du 15 juin 2025 au terrain d’honneur du stade
pdf
|
334.57 Ko