Documents légaux
Contrat de location de courte durée d’un véhicule de type minibus pour un séjour au Domaine de Kermenguy à Lézardrieux, du 07 juillet au 01er août 2025
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Contrat de location de courte durée d’un véhicule de type minibus pour un séjour au Domaine de Kermenguy à Lézardrieux, du 07 juillet au 01er août 2025
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382.43 Ko
Convention d’objectifs et de financement entre l’association Ami’Pattes et la collectivité pour une durée d’un an.
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Travaux de sondages– Interdiction temporaire de stationnement, du 24 juillet au 1er août 2025 – Rue Christophe Colomb jusqu’aux intersections rue Jacques Cartier et allée Vasco De Gama
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529.02 Ko
Avenant de prorogation d’un an de la convention Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM) pour la réalisation du projet d'aménagement paysager du parc Saint-Michel
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Travaux d’assainissement – Interdiction temporaire de stationnement, du 28 juillet au 24 août 2025 et mise en place d’une circulation alternée – 13 avenue Descartes
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Construction d’un immeuble, 17/19 rue du Général Leclerc – du 15 juillet 2023 au 15 avril 2025.
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653.24 Ko
Arrêté du maire portant mise en demeure d’évacuation d’un stationnement illicite de Gens du Voyage sur une parcelle communale de tir à l’arc sise Voie d’Orly à Morangis
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769.02 Ko
Mise en place d’un STOP – avenue de Juvisy angle avenue de la Paix – à compter du 20 octobre 2025
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427.08 Ko
Convention de mise à disposition d’un véhicule avec le Club Omnisports de Courcouronnes du 04 au 12 août 2025
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