Documents légaux
Acquisition d’une emprise d’environ 1613 m² appartenant au département de l’Essonne
pdf
|
765.62 Ko
Convention annuelle d’objectifs et de financement entre l’Association Cercle d’Escrime de Chilly-Mazarin Morangis et la collectivité pour une durée d’un an
pdf
|
412.58 Ko
Désignation d’un correspondant défense
pdf
|
513.72 Ko
arrete prefectoral N°2026-DDT-SE-202 portant suer l'ouverture et la cloture de la chasse
pdf
|
6.59 Mo
Approbation du nombre de représentants au Conseil d’Administration de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) intercommunal « Le domaine de Charaintru » et désignation des représentants de la Commune.
pdf
|
867.36 Ko
Mise en place de l’indemnité de maniement de fond
pdf
|
1.22 Mo
Tarif emplacements pour salon du Bien-être
pdf
|
530.99 Ko
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour une emprise de chantier au droit du 68 rue rené Morin dans le cadre de travaux de désamiantage donnant lieu à une redevance liée à l’occupation du domaine public
pdf
|
1.14 Mo
Convention annuelle d’objectifs et de financement entre l’Association Judo Club Chilly Mazarin Morangis (JCCMM) et la collectivité pour une durée d’un an.
pdf
|
407.01 Ko
Désignation du représentant de la Commune au Conseil de la vie sociale du Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM) les Malonniers
pdf
|
575.27 Ko