Documents légaux
Contrat avec l’Association « TWIN MEN SHOW » pour le spectacle « Bonjour, Au revoir, S’il vous plait, Merci » le samedi 19 septembre 2026 à 20h30 à l’espace Pierre Amoyal
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371.47 Ko
Arrêté de délimitation de la propriété des personnes publiques – M n°569
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664.1 Ko
Prolongation de l'arrêté n°324/2025 relatif aux travaux d'assainissement et de requalification de l'avenue Charles de Gaulle jusqu'au 30 avril 2027
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614.18 Ko
Contrat de nettoyage des vêtements de travail et autres prestations de nettoyage avec la société WM REPASSAGE pour le 2ème semestre de l’année 2026
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368.15 Ko
Convention pour l’organisation d’activités impliquant la mise à disposition récurrente de professionnels agréés en EPS
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329.13 Ko
réglementation temporaire de la circulation et du stationnement durant la réalisation de travaux de voirie – 32-36 rue de l’Eglise, du 8 juillet 2026 à 22h00 au 9 juillet 2026 à 9h00
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735.41 Ko
Convention pour l’organisation d’activités impliquant la mise à disposition récurrente de professionnels agréés en EPS
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330.42 Ko
Réglementation temporaire de la circulation rue de Wissous et fermeture du parking des services techniques à l’occasion de l’événement « Tout roule à Morangis », le dimanche 6 septembre 2026
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762.6 Ko
Création d’une « Zone 30 », rue Barbara
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556.49 Ko
Contrat de prestations de conseil et d’assistance avec la société M&L pour une durée de 6 mois à compter du 15 juin 2026
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