Documents légaux

Types de documents
Période

Contrat de cession de droits de représentation avec l’association COMPAGNIE ZEBULINE pour la représentation du spectacle « Hop&Râ » à destination des enfants accueillis au sein des établissements d’accueil du jeune enfant.

pdf | 387.72 Ko

Contrat de location de courte durée d’un véhicule de type minibus pour le 1er et 2ème séjour au Domaine de Kermenguy à Lézardrieux du 6 au 31 juillet 2026.

pdf | 376.44 Ko

Contrat de cession de droits de représentation avec SARL « La ferme de Tiligolo » pour la représentation du spectacle « Madame Chaussette à la recherche de Doudou Lapin » à destination des enfants accueillis au sein des établissements d’accueil du jeune e

pdf | 417.33 Ko

Contrat de location de courte durée d’un véhicule de type minibus pour le 3ème séjour au Domaine de Kermenguy à Lézardrieux du 3 au 14 août 2026

pdf | 372.89 Ko