Documents légaux
Contrat de location de courte durée d’un véhicule de type minibus pour un séjour au Domaine de Kermenguy à Lézardrieux, du 07 juillet au 01er août 2025
pdf
|
382.43 Ko
Convention d’objectifs et de financement entre l’association Ami’Pattes et la collectivité pour une durée d’un an.
pdf
|
404.05 Ko
Avenant de prorogation d’un an de la convention Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM) pour la réalisation du projet d'aménagement paysager du parc Saint-Michel
pdf
|
377.24 Ko
Mise en place d’un STOP – avenue de Juvisy angle avenue de la Paix – à compter du 20 octobre 2025
pdf
|
427.08 Ko
Convention de mise à disposition d’un véhicule avec le Club Omnisports de Courcouronnes du 04 au 12 août 2025
pdf
|
379.73 Ko
Travaux de réfection du couloir de l’école Herriot R+2 avec paiement d’acomptes
pdf
|
354.92 Ko
Convention d’objectifs et de financement entre l’association L’Amicale des combattants de Morangis et la collectivité pour une durée d’un an.
pdf
|
410.39 Ko
Marché de maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de construction d’un complexe multi-activité et d’une forêt urbaine- Organisation du concours
pdf
|
771.04 Ko
Convention avec la société « Les chichis de Titi » dans le cadre de l’occupation du domaine public lors des Mardis d’Eté, les 08 juillet, 19 et 22 août 2025 de 16h à 22h.
pdf
|
383.89 Ko
Convention d’objectifs et de financement entre l’association Ecole de Musique et la collectivité pour une durée d’un an
pdf
|
400.82 Ko