Documents légaux

Types de documents
Période

Contrat avec l’entreprise ALEATEC pour la prestation de contrôle technique et/ou vérifications techniques dans le cadre du projet de construction d’un complexe multi-activités et d’une forêt urbaine - Place de l’Europe à compter du 1er juin 2026 et pour t

pdf | 464.14 Ko

Interventions sportives dans le cadre des samedis d’été, les samedis 18 et 25 juillet 2026 avec Madame Doddi-Pouyet pour l’animation de séances de Tai Chi

pdf | 391.89 Ko

Contrat avec le producteur ZKI PROD pour la représentation d’un spectacle « The Rock Preacher » le dimanche 21 juin 2026 à 18h45 au Parc Saint-Michel

pdf | 372.48 Ko

Réglementation temporaire du stationnement et réservation de places sur le parking de l’espace Saint Michel, 2 rue du Général Leclerc, à l’occasion de célébrations de mariage, le samedi 04 juillet 2026, de 13h00 à 17h30.

pdf | 640.64 Ko

Réglementation temporaire de la circulation routière, la circulation piétonne et le stationnement le 17 août 2026 au 10 rue des Cèdres pour la réalisation de travaux électriques.

pdf | 890.64 Ko