Documents légaux
Convention annuelle d’objectifs et de financement entre l’Association CMOM et la collectivité pour une durée d’un an
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396.97 Ko
Avenant à la convention d’occupation et d’utilisation du domaine public avec la société FOOTGOLF GREENPARK
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887.85 Ko
Indemnité pour frais de représentation du Maire
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526.01 Ko
Convention de prêt de l’exposition « 2050, l’odyssée du végétal » a l’occasion de la fête de la nature « GAIA » le 23 mai 2026 au parc et espace Saint Michel, avec le CAUE du Doubs
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424.48 Ko
Fermeture des parkings de la mairie et de l’espace Pierre Amoyal, 12 avenue de la République et fermeture de l’avenue de la République du n°13 au n°21, du jeudi 28 mai 2026, 20h00 au samedi 30 mai 2026, 21h00
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543.16 Ko
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’occasion de la fête des voisins – résidence Les Genêts
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654.3 Ko
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’occasion d’un repas de rue – rue Charles Fanost
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550.58 Ko
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’occasion de la fête des voisins – rue Edouard Branly
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551.02 Ko
Délégation de fonction à Monsieur Daniel GIZZI, Conseiller municipal, délégué au suivi de l’exécution des travaux du patrimoine bâti
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406.84 Ko
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’occasion de la fête des voisins – rue Jacques Cartier
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558.96 Ko