Documents légaux
Convention 2026/2027 relative au dispositif de la « Carte Sport Culture »
pdf
|
680.28 Ko
Renouvellement de la convention tripartite de la mise à disposition de la salle Pierre Amoyal par l’EPT
pdf
|
757.39 Ko
Désignation des membres de la Commission Communale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées (CCAPH)
pdf
|
1.24 Mo
Désignation de 2 représentants au sein du Syndicat Mixte Ouvert (SMO) Essonne Numérique
pdf
|
647.38 Ko
Reconduction du dispositif « BAFA Morangis 2026-2027 »
pdf
|
745.65 Ko
instauration d’une taxe d’aménagement majorée (TAM) sur le secteur de la ZI Ouest Les Sables
pdf
|
1.08 Mo
Affectation définitive du résultat 2025 – Budget principal
pdf
|
948.02 Ko
Désignation du représentant au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Territoriales (CLECT) de l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre
pdf
|
735.51 Ko
Adhésion de la commune à l’association Vacances Voyages Loisirs (VVL) et désignation du représentant de la commune pour siéger au Comité Directeur de l’Association.
pdf
|
1.03 Mo
Convention de régularisation de refacturation des fluides de l’Espace Pierre AMOYAL à l’Etablissement Public Territorial Gand- Orly Seine Bièvre
pdf
|
824.44 Ko