Documents légaux
Rapport d’activité 2024 de l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre
pdf
|
508.04 Ko
Adoption du règlement intérieur des agents de la ville
pdf
|
717.97 Ko
Convention de mise à disposition de locaux Place de l’Europe pour la société Sleever
pdf
|
637.48 Ko
Convention de mise à disposition des emplacements de toiture pour l’installation d’un relais de radio transmission avec la Société SEQENS
pdf
|
649.88 Ko
Approbation de l’adhésion au SIGEIF de la commune de Longpont-sur-Orge (91) au titre de la compétence d’autorité organisatrice du service public de la distribution de gaz et approbation de la délibération du Comité syndical du SIGEIF autorisant l’adhésion
pdf
|
741.96 Ko
Rapport d’activité 2024 du SIAHVY
pdf
|
500.19 Ko
Abonnement Digiposte pour un coffre-fort électronique dédié à la dématérialisation des fiches de paie avec la société Pitney Bowes
pdf
|
392.35 Ko
Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
pdf
|
418.51 Ko
Contrat de location de matériel incluant les téléphones et les casques avec la société DBSA pour une durée de 21 trimestres
pdf
|
405.25 Ko
Convention de prêt de l’exposition « les animaux soldats, ces héros oubliés » avec l’Association Colonel Teyssier, exposée à l’espace Saint Michel du 8 au 11 mai 2025
pdf
|
421.17 Ko