Documents légaux
Contrat de services de téléphonie incluant les abonnements et la maintenance avec la société DBSA pour une durée de 63 mois
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Convention de prêt de l’exposition « l’Animal Aujourd’hui » avec la Fondation Droit Animal Ethique et Sciences, exposée au Parc Saint Michel à l’occasion des rencontres animales du 4 octobre 2025
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Remplacement d’une ventouse – Interdiction temporaire de stationnement, du 7 octobre 2025 au 8 janvier 2026 – rue Pasteur intersection rue des Primevères
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Bulletin d’adhésion dans le cadre du programme EduRénov avec la société SOBRE ENERGIE - Accompagnement pour la réalisation d’économie d’énergie et du réchauffement climatique – Rénovation groupes scolaires et Sites Petite Enfance
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Remplacement d’un accessoire réseau eau potable – Interdiction temporaire de stationnement, du 8 octobre 2025 au 9 janvier 2026 – 56 rue Pasteur.
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Contrat avec la compagnie les Ames Bien Nées pour le spectacle « Martin Eden, l’Écueil d’un Rêve » le 5 décembre 2025 à 20h30 à l’espace Pierre Amoyal
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Convention avec Madame Hélène HUGUET pour la mise en place de cours d’anglais sur l’année 2025-2026
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Convention d’occupation du domaine public avec la SAS ME GROUPE France pour l’installation d’une cabine photomaton dans l’Hôtel de Ville
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Convention avec la société ENEDIS en vue de l’entretien des postes afin de réduire les impacts sur l’environnement par le traitement des graffitis et l’intégration d’ouvrage électrique dans l’environnement
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Travaux de remise en état d’une ventouse – Interdiction temporaire de stationnement, du 21 septembre au 19 décembre 2025 – 6 avenue des Marronniers
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