Documents légaux
Convention annuelle d’objectifs et de financement entre l’association Ami’Pattes et la collectivité pour une durée d’un an
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375.92 Ko
Convention de formation – BAFA session approfondissement, pour 1 agent avec la Ligue de l’enseignement de l’Essonne du 24 au 29 août 2026 inclus de 9h00 à 18h00
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379.97 Ko
Convention annuelle d’objectifs et de financement entre l’ASSAD et la collectivité pour une durée d’un an
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388.15 Ko
Convention de mise à disposition du domaine de Kermenguy, du mercredi 13 mai au dimanche 17 mai 2026 pour 19 personnes au profit du Club de Plongée Côte d’Albâtre
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415.4 Ko
Modification du stationnement, 10 rue du Poirier Marlé.
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447.95 Ko
Convention de formation – BAFA session théorique, pour 1 agent avec la Ligue de l’enseignement de l’Essonne du 22 au 29 juin 2026 inclus de 9h00 à 18h00
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372.32 Ko
Convention annuelle d’objectifs et de financement entre L’Association Oppelia- Structure Oppelia Ressources et la collectivité pour une durée d’un an.
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406.95 Ko
Fermeture du parking de la mairie et interdiction de stationner, 12 avenue de la République, du 22 juin 2026, 15h00 au 26 juin 2026, 21h00, pour les journées du « Critérium du jeune conducteur ».
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538.96 Ko
Convention de mise à disposition du domaine de Kermenguy, du vendredi 22 Mai au mardi 26 Mai 2026 pour 18 personnes au profit du Club de plongée CMCAS Haute Normandie les Aquanautes
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407.37 Ko
Convention annuelle d’objectifs et de financement entre l’Amicale des combattants de Morangis (ACM) et la collectivité pour une durée d’un an.
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