Documents légaux
Dépôt d’une benne – Interdiction temporaire de stationnement au droit et en face du 13 rue du plateau des Glières du 4 au 07 août 2025
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Modification de la mise en sécurité – procédure urgente des immeubles situés entre le 01 et le 19 et entre le 02 et le 08 avenue du Général Warabiot à Morangis (91420), de la parcelle cadastrée (M 451 – M 449 – M 442 – M 447)
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Avenant au contrat de maintenance C2111197, portant sur l’ajout de la redevance annuelle pour PostgreSQL concernant les logiciels Mélodie et Maestro d’État civil
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367.07 Ko
Modification du cahier des charges du lotissement de la zone industrielle Sud de la Commune de Morangis, dite « zone Les Briqueteries ».
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544.4 Ko
Convention avec l’association Tir à l’arc dans le cadre des samedis d’été, les samedis d’été du 2, 9 et 16 août 2025 de 10h à 11h dans le parc Saint Michel
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407.61 Ko
Contrat de location de courte durée d’un véhicule de type minibus pour un séjour au Domaine de Kermenguy à Lézardrieux, du 07 juillet au 01er août 2025
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382.43 Ko
Contrat de location de courte durée d’un véhicule de type minibus pour un séjour au Domaine de Kermenguy à Lézardrieux, du 07 juillet au 01er août 2025
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393.44 Ko
Convention d’objectifs et de financement entre l’association Ami’Pattes et la collectivité pour une durée d’un an.
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404.05 Ko
Avenant de prorogation d’un an de la convention Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM) pour la réalisation du projet d'aménagement paysager du parc Saint-Michel
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377.24 Ko
Convention de mise à disposition d’un véhicule avec le Club Omnisports de Courcouronnes du 04 au 12 août 2025
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379.73 Ko