Documents légaux
Convention d’objectifs et de financement entre l’association Comité des Fêtes et la collectivité pour une durée d’un an
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Convention d’objectifs et de financement entre la MJC et la collectivité pour une durée d’un an.
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399.59 Ko
Convention de mise à disposition de la salle Pierre Amoyal avec le collège Michel Vignaud pour des répétitions et un spectacle, le 18 juin 2025
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358.91 Ko
Travaux d’eau potable, avenue Charles de Gaulle, restrictions de circulation et interdiction de stationnement par phases – du 10 juin au 15 août 2025.
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1008.45 Ko
: Arrêté municipal portant réglementation de l’usage des barbecues sauvages, domestiques et feux de plein air.
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897.62 Ko
Convention de mise à disposition du domaine de Kermenguy au profit de Plongée Club Côte d'Albâtre, du 28 mai au soir, au 1 er juin 2025 matin pour 19 personnes
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445.49 Ko
Convention d’objectifs et de financement entre les Portes de l’Essonne de Volley (PEVB) et la collectivité pour une durée d’un an
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399.52 Ko
Convention de mise à disposition du domaine de Kermenguy au profit de la Madame Daniele CHANTALE, du 7 juin au 9 juin pour 50 personnes
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401.6 Ko
Contrat de suivi du réseau d’eau chaude sanitaire du Domaine de Kermenguy avec la société LABOCEA
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404.91 Ko
Convention avec Le Comité de l’Essonne de l’association Prévention Routière pour l’organisation d’un atelier « simulateur deux roues » lors de la journée OXY’JEUNES le 14 juin 2025 de 14h00 à 17h30 au parc Saint-Michel
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