Documents légaux
Convention de mise à disposition du domaine de Kermenguy au profit de Madame Véronique ROBERT, le samedi 13 septembre 2025 de 8h00 à 18h00.
pdf
|
407.27 Ko
Contrat de maintenance des systèmes de Sécurité Incendie - Multi-sites avec la société ASC Protection pour une durée d’un an
pdf
|
356.21 Ko
Contrat maintenance des extincteurs – dans tous les bâtiments communaux avec la société FPSI pour une durée d’un an.
pdf
|
348.49 Ko
Neutralisation des 10 places de stationnement, face au 3 et 5 Avenue Arago, du 4 au 09 août 2025
pdf
|
501.11 Ko
Dépôt d’une benne – Interdiction temporaire de stationnement au droit et en face du 13 rue du plateau des Glières du 4 au 07 août 2025
pdf
|
716.93 Ko
Modification de la mise en sécurité – procédure urgente des immeubles situés entre le 01 et le 19 et entre le 02 et le 08 avenue du Général Warabiot à Morangis (91420), de la parcelle cadastrée (M 451 – M 449 – M 442 – M 447)
pdf
|
1.63 Mo
Avenant au contrat de maintenance C2111197, portant sur l’ajout de la redevance annuelle pour PostgreSQL concernant les logiciels Mélodie et Maestro d’État civil
pdf
|
367.07 Ko
Modification du cahier des charges du lotissement de la zone industrielle Sud de la Commune de Morangis, dite « zone Les Briqueteries ».
pdf
|
544.4 Ko
Convention avec l’association Tir à l’arc dans le cadre des samedis d’été, les samedis d’été du 2, 9 et 16 août 2025 de 10h à 11h dans le parc Saint Michel
pdf
|
407.61 Ko
Contrat de location de courte durée d’un véhicule de type minibus pour un séjour au Domaine de Kermenguy à Lézardrieux, du 07 juillet au 01er août 2025
pdf
|
382.43 Ko