Documents légaux
Convention avec l’Association AAPISE Alliance Prévention pour la mise à disposition d’une éducatrice spécialisée dans le cadre de l’animation du séjour organisé par le Pôle Jeunesse et Citoyenneté du 21 au 25 juillet 2025
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Convention pour l’accueil et la formation d’une apprentie au diplôme de Directeur de Création en Design Graphique, avec l’École Multimédia du 27 octobre 2025 au 17 septembre 2026
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Convention d’objectifs et de financement entre l’Association Savinienne de Soins à Domicile (A.S.S.A.D) et la collectivité pour une durée d’un an.
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Contrat – Vérification générale périodique des appareils conçus pour le transport de personnes ou leur déplacement en élévation NOVON AWP 30 S 3896-1837
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393.95 Ko
Avis sur la suppression de la ZAC du Centre-Ville par l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
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1.35 Mo
Modalités d’application du nouveau complément indemnitaire annuel (CIA) - RIFSEEP : modification de la délibération n°117/2020
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1.68 Mo
Approbation de la démarche d’une charte de l’arbre
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797.83 Ko
Affectation définitive du résultat 2024 – Budget principal
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Dispositif de la « Carte Sport Culture » 2025-2026
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722.54 Ko
Fixation du tarif de la sortie à la Guinguette Auvergnate prévue le 11 septembre 2025
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