Documents légaux

Types de documents
Période

Convention relative à l’organisation de mesures de responsabilisation des élèves entre le Pôle Jeunesse et Citoyenneté et le Collège Michel Vignaud

pdf | 401.23 Ko

Convention de mise à disposition de locaux au profit de France Travail, le mardi 13 janvier 2026, pour l’organisation d’un événement « Du stade vers l’emploi ».

pdf | 341.79 Ko

Contrat de prestation artistique pour une prestation de gospel dans le cadre du marché de Noël le samedi 13 décembre 2025 avec l’Association « Transcendance étoilée »

pdf | 420.59 Ko

Signature d’un contrat de cession de droit de représentation d’une prestation de déambulation dans le cadre du marché de Noël – « La Parade des Ours Blancs Polaires Géants » du dimanche 14 décembre 2025

pdf | 435.86 Ko

Convention de partenariat avec le programme « Solidarité Séniors » de UNIS-CITE 91 pour la mise en place d’actions individuelles et collectives auprès des séniors Morangissois en 2026

pdf | 417.49 Ko

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Institut Curie pour la recherche contre le cancer du sein dans le cadre de la manifestation « Octobre Rose »

pdf | 664.72 Ko