Documents légaux
Adoption du Règlement Intérieur des Temps Périscolaires et Extra scolaires modifié
pdf
|
819.14 Ko
Avis sur la suppression de la ZAC du Centre-Ville par l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
pdf
|
1.35 Mo
Modalités d’application du nouveau complément indemnitaire annuel (CIA) - RIFSEEP : modification de la délibération n°117/2020
pdf
|
1.68 Mo
Approbation de la démarche d’une charte de l’arbre
pdf
|
797.83 Ko
Affectation définitive du résultat 2024 – Budget principal
pdf
|
999.65 Ko
Dispositif de la « Carte Sport Culture » 2025-2026
pdf
|
722.54 Ko
Fixation du tarif de la sortie à la Guinguette Auvergnate prévue le 11 septembre 2025
pdf
|
680.23 Ko
Convention de prêt de matériel à une autre collectivité
pdf
|
643.51 Ko
Arrêté municipal portant réglementation de l’accès et l’usage du City Stade situé dans le quartier de l’Ormeteau
pdf
|
1.05 Mo
Convention de mise à disposition de locaux municipaux au profit du Service interdépartemental de la police judiciaire de Versailles, le mardi 9 septembre 2025 de 8h à 18h.
pdf
|
378.39 Ko