Documents légaux
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive du collège Michel VIGNAUD
pdf
|
684.92 Ko
Prorogation de l’emploi non permanent de Conseiller Numérique France Services, dans le cadre d’un contrat de projet du dispositif « inclusion numérique » du plan de relance
pdf
|
983.19 Ko
Acquisition d’une emprise d’environ 1613 m² appartenant au département de l’Essonne
pdf
|
765.62 Ko
Convention annuelle d’objectifs et de financement entre l’Association Judo Club Chilly Mazarin Morangis (JCCMM) et la collectivité pour une durée d’un an.
pdf
|
407.01 Ko
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour une emprise de chantier au droit du 68 rue rené Morin dans le cadre de travaux de désamiantage donnant lieu à une redevance liée à l’occupation du domaine public
pdf
|
1.14 Mo
Convention annuelle d’objectifs et de financement entre l’Association CMOM et la collectivité pour une durée d’un an
pdf
|
396.97 Ko
Délégation de fonction à Monsieur Daniel GIZZI, Conseiller municipal, délégué au suivi de l’exécution des travaux du patrimoine bâti
pdf
|
406.84 Ko
Désignation des membres du Conseil d’Administration du CCAS
pdf
|
643.87 Ko
Convention avec l’Artiste peintre, MAXO Fifamé, dans le cadre de l’animation d’un atelier Graff lors de l’évènement de la « Fête des familles », le 20 juin 2026, de 14h00 à 19h00 au Parc Saint-Michel
pdf
|
377.7 Ko
Convention de formation – BAFA session approfondissement, pour 1 agent avec la Ligue de l’enseignement de l’Essonne du 24 au 29 août 2026 inclus de 9h00 à 18h00
pdf
|
379.97 Ko