Documents légaux
Contrat de cession de droits de représentation avec SARL « La ferme de Tiligolo » pour la représentation du spectacle « Madame Chaussette à la recherche de Doudou Lapin » à destination des enfants accueillis au sein des établissements d’accueil du jeune e
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417.33 Ko
Contrat de location de courte durée d’un véhicule de type minibus pour le 3ème séjour au Domaine de Kermenguy à Lézardrieux du 3 au 14 août 2026
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372.89 Ko
Désignation des représentants de la commune à la MJC Relief
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506.47 Ko
Fixation et désignation des représentants siégeant au Conseil d’Administration de la Caisse des écoles
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879.1 Ko
Acquisition et classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée section C n°535 appartenant à la SCI JEM dans le cadre du projet de requalification du 103 avenue Charles de Gaulle.
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1.04 Mo
Désignation des représentants de la ville au Conseil d’Administration du Lycée Marguerite Yourcenar
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514.01 Ko
Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) au titre de l’exercice 2026
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622.28 Ko
Budget primitif 2026
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39.79 Mo
Désignation des représentants de la commune au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)
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581.36 Ko
Désignation du correspondant à la sécurité routière
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520.97 Ko