Documents légaux
Rapport d’activité 2024 du SIAHVY
pdf
|
500.19 Ko
Contrat de cession avec la compagnie Karrak pour un spectacle de Guignol le 27 septembre 2025 à 17h30
pdf
|
358.21 Ko
Adhésion au groupement de commande organisé par le centre interdépartemental de gestion pour le renouvellement de l’assurance statuaire
pdf
|
743.74 Ko
Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la section Tennis du CMOM pour la réalisation des travaux de rénovation du terrain
pdf
|
629.72 Ko
Prolongation de la convention d’occupation et d’utilisation du domaine public avec la société FOOTGOLF GREENPARK
pdf
|
702.93 Ko
Garantie d’emprunt accordée à la Société SEQENS pour le programme 60 logements situés 140 avenue Charles de Gaulle à Morangis
pdf
|
892.64 Ko
Convention de mise à disposition de locaux municipaux au profit du Collège M. Vignaud
pdf
|
657.72 Ko
Rapport d’activité 2024 de l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre
pdf
|
508.04 Ko
Adoption du règlement intérieur des agents de la ville
pdf
|
717.97 Ko
Convention de mise à disposition de locaux Place de l’Europe pour la société Sleever
pdf
|
637.48 Ko