Documents légaux
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour la pose de 10 poteaux sur plots beton pour une alimentation electrique provisoire sur trottoir entre le poste MX Bruxelles situé au 1 rue Docteur Jean Charcot et sur le trottoir rue du Docteur Al
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Contrat de cession de droit de représentant d’une prestation d’un groupe de musique dans le cadre des mardis d’été – « Kdessa » le mardi 4 aout 2026 à 19h
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Contrat de cession de droit de représentant d’une prestation d’un groupe de musique dans le cadre des mardis d’été – « Zadkiel » le mardi 25 août 2026 à partir de 19h00
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433.81 Ko
Convention de formation – « Faire évoluer ces pratiques », pour 1 agent, les 10 et 11 décembre 2026 avec le prestataire ANACEJ
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385.89 Ko
Contrat avec l’association du Cercle Celtique KOROLL BREIZH pour une prestation de danses bretonnes le samedi 9 mai 2026 à 16h au Parc Saint-Michel
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Place de stationnement réservée aux titulaires de la Carte de Mobilité Inclusion (CMI) et du macaron pour les personnes à mobilité réduite, 3 bis rue Paul Cézanne.
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415.25 Ko
Contrat de Maintenance des photocopieurs Konica pour une durée de 1 an
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441.26 Ko
Suppléance du Maire donnée à Madame Quynh NGO, Adjointe au Maire, du lundi 20 avril 2026 au dimanche 3 mai 2026
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394.7 Ko
Convention avec le CIG relative aux missions du service de médecine du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour la Mairie de MORANGIS
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548.6 Ko
Contrat de location de courte durée d’un véhicule de type minibus pour le 3ème séjour au Domaine de Kermenguy à Lézardrieux du 3 au 14 août 2026
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