Documents légaux
Contrat de cession de droits de représentation avec SARL « La ferme de Tiligolo » pour la représentation du spectacle « Madame Chaussette à la recherche de Doudou Lapin » à destination des enfants accueillis au sein des établissements d’accueil du jeune e
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417.33 Ko
Contrat de location de courte durée d’un véhicule de type minibus pour le 3ème séjour au Domaine de Kermenguy à Lézardrieux du 3 au 14 août 2026
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372.89 Ko
Organisation d’un séjour voile du 20 au 24 juillet 2026 pour les 15/17 ans avec la société GRUNE SEC LOCATION
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417.11 Ko
Contrat de cession de droits de représentation avec l’association COMPAGNIE ZEBULINE pour la représentation du spectacle « Hop&Râ » à destination des enfants accueillis au sein des établissements d’accueil du jeune enfant.
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387.72 Ko
Délégation de pouvoirs au Maire
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2.55 Mo
Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
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1.15 Mo
Acquisition et classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée section C n°360p appartenant à la société ALTAÏR dans le cadre du projet de requalification du 83 avenue Charles de Gaulle
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1.04 Mo
Désignation des représentants de la ville au Conseil d’Administration du collège Michel Vignaud
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514.82 Ko
Mise à disposition de salles aux associations
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533.82 Ko
Election des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
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