Documents légaux
Contrat de nettoyage des vêtements de travail et autres prestations de nettoyage avec la société WM REPASSAGE pour le 1er semestre de l’année 2026
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368.25 Ko
Autorisation exceptionnelle de chiens dans le parc Saint Michel, tous les derniers dimanches de chaque mois.
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448.58 Ko
Convention de mise à disposition de véhicule à la section tir à l’arc du CMOM pour le transport de cibles nécessaires à la compétition des 31 janvier et 1er février 2026 au gymnase C. Bigot
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332.23 Ko
Arrêté réglementant le stationnement et / ou la circulation sur tout le territoire communal –du 6 janvier au 31 décembre 2026 pour la société RESO
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677.81 Ko
Convention de partenariat avec ART & IMAGE PRODUCTION pour des ateliers d’éveil musical et exploration sonore à destination des enfants en structures petite enfance de la ville de Morangis pour l’année 2026
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417.77 Ko
Convention de mise à disposition de locaux au profit de L’Ecole Saint Joseph de Morangis
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350.17 Ko
Arrêté réglementant le stationnement et / ou la circulation sur tout le territoire communal – du 8 janvier au 31 décembre 2026 – pour le service espaces verts de la commune.
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542.3 Ko
Arrêté réglementant le stationnement et / ou la circulation sur toutes les voies départementales – du 1er janvier au 31 décembre 2026 pour la société Rincent Services Matériaux
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739.46 Ko
Arrêté réglementant le stationnement et / ou la circulation sur toutes les voies départementales – du 1er janvier au 31 décembre 2026 pour la société Aximum
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740.48 Ko
Arrêté réglementant le stationnement et / ou la circulation sur tout le territoire communal – pour les agents de l’Etablissement Pubic Territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT GOSB).
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