Documents légaux
Désignation des « personnes qualifiées » pour le jury de concours de maîtrise d’œuvre pour les travaux de construction d’un complexe multi-activité et d’une forêt urbaine sur la commune de Morangis
pdf
|
535.44 Ko
Contrat d’hébergement du serveur CIRIL pour une durée de 5 ans
pdf
|
386.41 Ko
Contrat de nettoyage des vêtements de travail et autres prestations de nettoyage avec la société WM REPASSAGE pour le 2ème semestre de l’année 2025
pdf
|
367.52 Ko
ARRETE N° 2025-ARR-723 DU 23 SEPTEMBRE 2025 PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LA RD 118
pdf
|
95.72 Ko
Convention de mise à disposition du domaine de Kermenguy au profit de Monsieur Cyrille Bizet, du samedi 27 au dimanche 28 septembre 2025 pour 20 personnes
pdf
|
408.83 Ko
Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la section Tennis du CMOM pour la réalisation des travaux de rénovation du terrain
pdf
|
629.72 Ko
Prolongation de la convention d’occupation et d’utilisation du domaine public avec la société FOOTGOLF GREENPARK
pdf
|
702.93 Ko
Garantie d’emprunt accordée à la Société SEQENS pour le programme 60 logements situés 140 avenue Charles de Gaulle à Morangis
pdf
|
892.64 Ko
Convention de mise à disposition de locaux municipaux au profit du Collège M. Vignaud
pdf
|
657.72 Ko
Rapport d’activité 2024 de l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre
pdf
|
508.04 Ko