Documents légaux
Règlementation de l’ouverture du parc Saint Michel et du parking de l’espace Saint Michel, 2 rue du Général Leclerc, le samedi 23 mai 2026, pour l’organisation de la Fête de la Nature « Gaïa ».
pdf
|
524.54 Ko
Convention avec l’Association Wanted Event, dans le cadre d’animations de jeux lors de l’évènement de la « Fête des familles », le 20 juin 2026, de 14h00 à 19h00 au Parc Saint-Michel
pdf
|
382 Ko
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’occasion de la fête des voisins – rue Pasteur
pdf
|
544.63 Ko
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’occasion de la fête des voisins – avenue des Framboisiers
pdf
|
552.51 Ko
Convention avec l’Artiste peintre, MAXO Fifamé, dans le cadre de l’animation d’un atelier Graff lors de l’évènement de la « Fête des familles », le 20 juin 2026, de 14h00 à 19h00 au Parc Saint-Michel
pdf
|
377.7 Ko
Contrat avec l’association Plume en Scènes pour le spectacle « Agatha la musicale » le vendredi 5 juin 2026 à 20h à l’espace Pierre Amoyal
pdf
|
363.58 Ko
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public à l’occasion de la fête des voisins le 29 mai 2026 – avenue Maurice Barrès
pdf
|
557.71 Ko
Convention de mise à disposition du domaine de Kermenguy, du lundi 18 Mai au vendredi 22 Mai 2026 pour 31 personnes au profit de l’association T.B.A (Troarn Bures Amitiés)
pdf
|
403.88 Ko
Travaux de voirie – Interdiction temporaire de stationnement sur rue de l’Eglise – du 18 au 22 mai 2026
pdf
|
659.68 Ko
Convention de formation – BAFD session perfectionnement, pour 1 agent avec la Ligue de l’enseignement de l’Essonne du 01 au 06 juin inclus de 9h00 à 18h00
pdf
|
372.37 Ko