Documents légaux
Convention annuelle d’objectifs et de financement entre l’association danse Eugénia et la collectivité pour une durée d’un an
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Convention annuelle d’objectifs et de financement entre l’amicale des sapeurs-pompiers de Savigny-Morangis et la collectivité pour une durée d’un an.
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Convention annuelle d’objectifs et de financement entre la MJC et la collectivité pour une durée d’un an
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391.85 Ko
Convention annuelle d’objectifs et de financement entre l’association Ami’Pattes et la collectivité pour une durée d’un an
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375.92 Ko
Convention de formation – BAFA session approfondissement, pour 1 agent avec la Ligue de l’enseignement de l’Essonne du 24 au 29 août 2026 inclus de 9h00 à 18h00
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379.97 Ko
Convention annuelle d’objectifs et de financement entre l’ASSAD et la collectivité pour une durée d’un an
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388.15 Ko
Convention de mise à disposition du domaine de Kermenguy, du mercredi 13 mai au dimanche 17 mai 2026 pour 19 personnes au profit du Club de Plongée Côte d’Albâtre
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Modification du stationnement, 10 rue du Poirier Marlé.
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447.95 Ko
Convention de formation – BAFA session théorique, pour 1 agent avec la Ligue de l’enseignement de l’Essonne du 22 au 29 juin 2026 inclus de 9h00 à 18h00
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372.32 Ko
Convention annuelle d’objectifs et de financement entre L’Association Oppelia- Structure Oppelia Ressources et la collectivité pour une durée d’un an.
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