Documents légaux
Approbation de l’adhésion au SIGEIF de la commune de Villejust (91) au titre de la compétence d’autorité organisatrice du service public de la distribution de gaz et approbation de la délibération du Comité syndical du SIGEIF autorisant l’adhésion de la c
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Convention de mise à disposition d’un terrain synthétique du stade municipal au profit de l’Association Paroissiale Familia, le dimanche 29 juin 2025
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Actualisation du tableau des effectifs
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Convention nature en ville avec le département de l’Essonne
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Convention pour l’organisation d’activités impliquant la mise à disposition récurrente de professionnels agrées en EPS
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Convention de mise à disposition de locaux et/ou de terrains municipaux aux associations 2025-2026
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Guinguette- Autorisation d’occupation du domaine public sur le parking situé au 5 rue Nicéphore Nièpce – du 14 juin au 14 septembre 2025.
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Approbation de la mise en concordance du cahier des charges du lotissement de la zone industrielle Sud de la commune de Morangis dite zone « Les Briqueteries » avec le Plan Local d’Urbanisme en vigueur
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Reconduction du dispositif BAFA « Dispositif BAFA Morangis
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764.8 Ko
Permis de végétaliser sur l’espace public morangissois
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