Documents légaux
Adhésion de la commune à l’association Vacances Voyages Loisirs (VVL) et désignation du représentant de la commune pour siéger au Comité Directeur de l’Association.
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1.03 Mo
Convention de régularisation de refacturation des fluides de l’Espace Pierre AMOYAL à l’Etablissement Public Territorial Gand- Orly Seine Bièvre
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824.44 Ko
Approbation du Compte de gestion 2025 – Budget principal
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783.2 Ko
Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal
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643.38 Ko
Désignation de 2 représentants de la commune pour la Mission Locale Nord Essonne
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662.83 Ko
Mises à disposition exceptionnelles de salles aux associations
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645.21 Ko
réglementation temporaire du stationnement et de la circulation à l’occasion de la retraite aux flambeaux et du feu d’artifice du 14 juillet 2026.
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1.18 Mo
Aide aux études supérieures destinée aux étudiants
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730.8 Ko
Abrogation de l’arrêté municipal portant fermeture du parking de la mairie et interdiction de stationner, 12 avenue de la République, du 22 juin au 26 juin 2026 (annulation du « Critérium du jeune conducteur »).
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601.13 Ko
Abrogation de l’arrêté n°202/2026 du 22 mai 2026 portant sur la fermeture provisoire du parking de l’espace Pierre Amoyal, 12 avenue de la République, pour l’évènement « Fête de la Musique » du 21 juin 2026
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443.6 Ko