Documents légaux
Prolongation – Travaux électriques – Fermeture ponctuelle des rues – interdiction temporaire de stationnement, du 2 octobre au 4 décembre 2025 et mise en place d’une circulation alternée – sur diverses rues.
pdf
|
660.35 Ko
Contrat de cession avec la compagnie Karrak pour un spectacle de Guignol le 27 septembre 2025 à 17h30
pdf
|
358.21 Ko
Adhésion au groupement de commande organisé par le centre interdépartemental de gestion pour le renouvellement de l’assurance statuaire
pdf
|
743.74 Ko
Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la section Tennis du CMOM pour la réalisation des travaux de rénovation du terrain
pdf
|
629.72 Ko
Prolongation de la convention d’occupation et d’utilisation du domaine public avec la société FOOTGOLF GREENPARK
pdf
|
702.93 Ko
Garantie d’emprunt accordée à la Société SEQENS pour le programme 60 logements situés 140 avenue Charles de Gaulle à Morangis
pdf
|
892.64 Ko
Convention de mise à disposition de locaux municipaux au profit du Collège M. Vignaud
pdf
|
657.72 Ko
Rapport d’activité 2024 de l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre
pdf
|
508.04 Ko
VIDE-GRENIERS : stationnement interdit du 26 au 28 septembre 2025 et circulation interdite le 28 septembre 2025 sur diverses rues. DEPOT D’UNE BENNE : neutralisation de cinq places de stationnement, place Pierre Brossolette le long de l’étang – du 25 sept
pdf
|
773.65 Ko
Adoption du règlement intérieur des agents de la ville
pdf
|
717.97 Ko