Documents légaux
Convention de mise à disposition du domaine de Kermenguy au profit de la Madame Daniele CHANTALE, du 7 juin au 9 juin pour 50 personnes
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401.6 Ko
Contrat de suivi du réseau d’eau chaude sanitaire du Domaine de Kermenguy avec la société LABOCEA
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404.91 Ko
Convention de mise à disposition du domaine de Kermenguy au profit de Plongée Club Côte d'Albâtre, du 28 mai au soir, au 1 er juin 2025 matin pour 19 personnes
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445.49 Ko
Convention avec la société LOCARCADE pour la mise à disposition de jeux d’arcades lors de la journée OXY’JEUNES le 14 juin 2025 de 13h00 à 19h00 au parc Saint-Michel
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397.3 Ko
Convention avec l’association PEVB Volley, dans le cadre des « samedis d’été », les 21, 28 juin et le 5 juillet 2025 de 10h à11h dans le parc Saint-Michel
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Convention avec Le Comité de l’Essonne de l’association Prévention Routière pour l’organisation d’un atelier « simulateur deux roues » lors de la journée OXY’JEUNES le 14 juin 2025 de 14h00 à 17h30 au parc Saint-Michel
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415.65 Ko
Convention de mise à disposition à titre gratuit du gymnase Claude Bigot de Morangis au profit du Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Essonne (SDIS)
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679.27 Ko
Présentation du rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols
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794.53 Ko
Avenant de prorogation de la convention du projet Educatif territorial / Plan mercredi
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916.73 Ko
Acquisition et classement dans le domaine public des parcelles cadastrées section G n°522 appartenant à VINCI CONSTRUCTION GEOINFRASTRUCTURE et n°519 appartenant à la SCCV ADIM PARIS ILE-DE-FRANCE HABITAT REALISATIONS, correspondant à la voie et au square
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910.52 Ko