19h30
Espace Saint Michel
Ordre du jour
- Questions diverses du public
- Lecture des Décisions du Maire
- Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 6 février 2023
- Budget primitif 2023
- Vote des taux d’imposition
- Subvention 2023 aux associations
- Subvention 2023 au CCAS
- Subvention 2023 à la Caisse des écoles
- Tarification des prestations proposées par le domaine de Kermenguy
- Protocole transactionnel – Accord sur le montant des pénalités à appliquer à la société PICHON dans le cadre du marché n°19 13 011-013 – Fournitures scolaires - Lots 1, 2 et 3
- Règlement intérieur des cérémonies de mariage
- Convention de partenariat avec l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV) dans le cadre du Programme Séniors en Vacances
- Avis portant sur le principe de la vente de l’Espace Charcot sis 5 rue du Docteur Jean-Charcot
- Transfert et classement dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section G n°484
- Avis sur l’approbation de la modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme par l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre
- Avis sur la modification du Plan Local d’Urbanisme de Longjumeau
- Questions diverses au sein du Conseil municipal
- Information du Maire